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MTECT-MTE-MER : CSA ministériel unique (Comité Social d’Administration du pôle ministériel)
Administration centrale : CSA d’Administration centrale unique (les CTS, Comités Techniques Spéciaux dans chaque direction sont supprimés)
VNF : CSA central de VNF
Cerema : CSA, CA et CST du Cerema (Comité Social d’Administration, Conseil d’Administration et Conseil Scientifique et Technique)
Office Français de la Biodiversité : CSA et CA de l’OFB
Météo-France : CSA de Météo-France
Institut national de l’information géographique et forestière : CSA de l’IGN
Aviation civile - DGAC : CSA SR (CSA de Service Central de Réseau)
CAP : CAP cat. C . / . CAP cat. B . / . CAP cat. A . / . CAP cat. A+ . / . CAP CR-DR DD (corps de recherche) . / . CAP centrale PETPE VNF . / . CAP ATE et TE (corps de l’Environnement)
CCP : CCP nationale des agents contractuels du pôle ministériel . / . CCP Ministérielle Quasi-statut (établissements publics de l’Environnement) et CCP locale des agents contractuels de l’OFB . / . CCP des agents Berkani
CCOPA : CCOPA (professions de foi générale + DREAL, DIR, DIRM, VNF et Cerema)
Profession de foi des candidat-e-s pour le futur CSA* ministériel : positions et revendications GGT sur les questions relatives à nos droits collectifs, à nos conditions de travail, de santé et de sécurité au travail, traitées au CSA. (…)
Profession de foi des candidat-e-s CGT pour le CSA d’Administration centrale, créé par l’Arrêté-cadre du 30 juin 2022 relatif aux comités sociaux d’administration et aux formations spécialisées au sein du MTECT et du MTE (Titre II). (…)
Profession de foi des candidat-e-s CGT pour le CSA central de VNF, créé par le Décret n° 2022-1142 du 9 août 2022 relatif aux comités sociaux d’administration de Voies navigables de France (compétences, composition et fonctionnement (…)
Vous trouverez ci-joint les professions de foi des candidat-e-s CGT pour le CSA, pour le CA et pour le CST du Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement). CSA : Comité social (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT à la CAP compétente à l’égard des corps relevant de la catégorie C du ministère chargé de la transition écologique et du ministère chargé de la mer, créée par l’arrêté du (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT à la CAP compétente à l’égard des des corps relevant de la catégorie B du ministère chargé de la transition écologique, créée par l’arrêté du 28 mars 2022. Cette CAP (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT à la CAP compétente à l’égard des corps relevant de la catégorie A au MTE, au MCTRCT et au ministère chargé de la mer, créée par l’arrêté du 28 mars 2022. Cette CAP (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT-FSU-Solidaires à la CAP compétente à l’égard des agents exerçant des fonctions d’encadrement supérieur et de direction au MTE, au MCTRCT et au ministère chargé de la mer, (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT / FSU à la CAP compétente à l’égard des corps des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au ministère chargé de la transition (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidats CGT à la CAP compétente à l’égard à l’égard des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État de la branche « voies navigables, ports maritimes » (VNPM) affectés à (…)
