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MTECT-MTE-MER : CSA ministériel unique (Comité Social d’Administration du pôle ministériel)
Administration centrale : CSA d’Administration centrale unique (les CTS, Comités Techniques Spéciaux dans chaque direction sont supprimés)
VNF : CSA central de VNF
Cerema : CSA, CA et CST du Cerema (Comité Social d’Administration, Conseil d’Administration et Conseil Scientifique et Technique)
Office Français de la Biodiversité : CSA et CA de l’OFB
Météo-France : CSA de Météo-France
Institut national de l’information géographique et forestière : CSA de l’IGN
Aviation civile - DGAC : CSA SR (CSA de Service Central de Réseau)
CAP : CAP cat. C . / . CAP cat. B . / . CAP cat. A . / . CAP cat. A+ . / . CAP CR-DR DD (corps de recherche) . / . CAP centrale PETPE VNF . / . CAP ATE et TE (corps de l’Environnement)
CCP : CCP nationale des agents contractuels du pôle ministériel . / . CCP Ministérielle Quasi-statut (établissements publics de l’Environnement) et CCP locale des agents contractuels de l’OFB . / . CCP des agents Berkani
CCOPA : CCOPA (professions de foi générale + DREAL, DIR, DIRM, VNF et Cerema)
Profession de foi des candidat-e-s pour le futur CSA* ministériel : positions et revendications GGT sur les questions relatives à nos droits collectifs, à nos conditions de travail, de santé et de sécurité au travail, traitées au CSA. ▪️Organisation et fonctionnement des (…)
Profession de foi des candidat-e-s CGT pour le CSA d’Administration centrale, créé par l’Arrêté-cadre du 30 juin 2022 relatif aux comités sociaux d’administration et aux formations spécialisées au sein du MTECT et du MTE (Titre II). En administration centrale, les Comités (…)
Profession de foi des candidat-e-s CGT pour le CSA central de VNF, créé par le Décret n° 2022-1142 du 9 août 2022 relatif aux comités sociaux d’administration de Voies navigables de France (compétences, composition et fonctionnement des CSA de VNF). Effectif total de VNF (…)
Vous trouverez ci-joint les professions de foi des candidat-e-s CGT pour le CSA, pour le CA et pour le CST du Cerema (Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement). CSA : Comité social d’administration - CA : Conseil (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT à la CAP compétente à l’égard des corps relevant de la catégorie C du ministère chargé de la transition écologique et du ministère chargé de la mer, créée par l’arrêté du 28 mars 2022. Cette CAP regroupe 7 (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT à la CAP compétente à l’égard des des corps relevant de la catégorie B du ministère chargé de la transition écologique, créée par l’arrêté du 28 mars 2022. Cette CAP regroupe 5 corps, soit 15 610 agents au (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT à la CAP compétente à l’égard des corps relevant de la catégorie A au MTE, au MCTRCT et au ministère chargé de la mer, créée par l’arrêté du 28 mars 2022. Cette CAP est compétente pour 9 981 agent-e-s (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT-FSU-Solidaires à la CAP compétente à l’égard des agents exerçant des fonctions d’encadrement supérieur et de direction au MTE, au MCTRCT et au ministère chargé de la mer, créée par l’arrêté du 11 mai 2022 (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidat-e-s CGT / FSU à la CAP compétente à l’égard des corps des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable au ministère chargé de la transition écologique, créée par l’arrêté du 28 mars (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidats CGT à la CAP compétente à l’égard à l’égard des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État de la branche « voies navigables, ports maritimes » (VNPM) affectés à VNF, créée par l’arrêté du 17 juin 2022 (…)
Vous trouverez ci-joint la profession de foi des candidats CGT pour la CAP compétente à l’égard du corps des Agents Techniques de l’Environnement et pour la CAP des Techniciens de l’Environnement. Les agents concernés sont, pour la grande majorité à l’OFB, et dans les 11 (…)
Vous trouverez ci-joint la professions de foi des candidat-e-s CGT pour le CSA (Comité social d’administration) et pour le CA (Conseil d’administration) de l’Office Français de la Biodiversité. Cartographie des CSA - établissements publics, établie par la DRH du pôle (…)
