
Report des congés 2023
Vous trouverez cii-joint la note DRH du 11 novembre 2023 sur le report en 2024 des congés non pris en 2023 et rappelant les dispositions d’alimentation et de droit d’option du CET pour la fin de (...)
Vous trouverez cii-joint la note DRH du 11 novembre 2023 sur le report en 2024 des congés non pris en 2023 et rappelant les dispositions d’alimentation et de droit d’option du CET pour la fin de (...)
Circulaire du ministère de la Transformation et de la fonction publiques harmonisant les conditions d’attribution des congés bonifiés aux agents des trois fonctions publiques, signée le 02 août (...)
MTE-MCT-MM : Note DRH adressée aux services le 1er décembre 2021, relative au report exceptionnel des congés de l’année 2021 sur 2022 et aux règles d’utilisation du compte épargne temps (CET). (...)
Note de gestion du 3 mai 2021 relative à la mise en oeuvre de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle aux MTE/MCTRCT/MM, applicable à compter du 01/01/2021. Une publication tardive qui (...)
Note militante, rupture conventionnelle et départ volontaire La rupture conventionnelle dans la fonction publique à ne pas confondre avec le dispositif de départ volontaire est issue de la (...)
Finir son mandat de Premier ministre par une énième attaque contre les droits des fonctionnaires, c’est bien digne d’Edouard Philippe qui jusqu’au bout n’aura eu de cesse de casser les conquis (...)
Après le rassemblement du 28 mars et la manifestation du 9 mai, la CGT appelle tous les bénéficiaires du congé bonifié, celles et ceux qui voient leur droit tous ceux et qui veulent obtenir sa (...)
C’est par la lutte qu’a été obtenu la transformation du congé cumulé tous les 5 ans en congé bonifié tous les 3 ans. Maintenir cet acquis en l’état passera par une ou des mobilisations massives (...)
Vous avez ci-joint, le décret n°2015-580 du 28 mai 2015 permettant à un agent public civil le don de jours de repos à un autre agent public parent d’un enfant gravement malade.
Vous avez ci-joint, une note de gestion du 23-11-12 rappelant le calendrier à respecter concernant les conditions d’ouverture, d’alimentation et d’exercice du droit d’option du Compte (...)