CSA et FS Ministériels
Pour nous solliciter au niveau national : fd.equipement@cgt.fr (ARTICLES DE LA RUBRIQUE ci-dessous) L’Arrêté-cadre du 30 juin 2022 relatif (...)
Instances représentatives (CSAM, CMFP, CCAS, CAP, CCP...)
Pour nous solliciter au niveau national : fd.equipement@cgt.fr ou promotions@equipementcgt.fr ou mobilites@equipementcgt.fr.
La FNEE-CGT vous mettra en relation avec un-e expert-e selon les problématiques rencontrées, élu-e CAP et/ou représentant-e spécialiste carrière. Une plate-forme mise à disposition des organisations syndicales permet de signaler des situations particulières à la DRH du ministère.
Rubriques
CMFP
Vos représentants CGT à la Commission Ministérielle pour la Formation Professionnelle Membres titulaires - Madame Isabelle ROBERT - (...)
CCAS, CRCAS et CLAS (Action Sociale)
Lien vers la rubrique "ACTION SOCIALE" (dans "VIE AU TRAVAIL") Dans cette rubrique : déclarations, compte-rendus et communiqués du CCAS, des (...)
CAP/CCP
Pour nous solliciter au niveau national : fd.equipement@cgt.fr ou promotions@equipementcgt.fr ou mobilites@equipementcgt.fr. La FNEE-CGT vous (...)
CTM
ARTICLES DE LA RUBRIQUE ci-dessous Contact : Ivan CANDÉ (coordinateur CGT au Comité Technique Ministériel) icande@cgt.fr . En 2018, la (...)
CHSCT-M
ARTICLES DE LA RUBRIQUE après l’Édito ci-dessous ÉDITO Contact : Olivier MOUGEOT, coordinateur CGT au Comité Hygiène, Sécurité et (...)
Articles
RI types des CSA et des CAP (après CSFPE du 09 fév. 2023)
Règlements intérieurs des nouvelles instances publiés par la DGAFP* : CCFP, CSFPE, RI types CSA et CAP pour la FPE. Les RI type vont servir de base de travail pour être déclinés aux niveaux (...)
Décret 27/7/17 représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs
Vous avez ci-joint, le décret n° 2017-1201 du 27 juillet 2017 relatif à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique.
