Temps et charges de travail

Rubriques

Articles

Cadrage ARTT des ULAM

Vous avez ci-joint : Le cadrage relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT) dans les unités littorales des affaires maritimes (ULAM) La lettre de cadrage du 12 juin 2012 (...)

Note DRH du 15/02/2012 relative au report des congés annuels

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 15 février 2012 relative au report des congés annuels.

Compte rendu du Comité ARTT 8 mars 2011

Comité de suivi ARTT : Réunion du 8 mars 2011 Délégation CGT : Marie-Hélène Thomas ; Michel Basdevant ; Philippe Garcia ; Olivier Mougeot ; Bernard Salandre . L’administration ouvre la séance en (...)

Erratum concernant l’instruction du 6 janvier 2011 corrigée relative à l’ARTT

Vous avez ci joint un erratum concernant l’instruction du 6 janvier 2011 corrigée relative à l’ARTT.

Comité RTT du 14/01 : la CGT quitte la réunion

Réunion de suivi du comité ARTT du 14 janvier 2011 : La CGT quitte la réunion ! En 2010, les organisations syndicales et l’administration ont discuté de « l’harmonisation » du cadrage national ARTT, (...)

Instruction ARTT du ministère du 6 janvier 2011

Vous avez ci-joint, la lettre signée du Secrétaire général du ministère aux services accompagnant l’instruction ARTT du ministère en date du 6 janvier 2011.

Compte rendu de la réunion du comité de suivi ARTT du 8 octobre 2010

La remise sur pied d’un comité de suivi de l’ARTT est à mettre au compte des actions de l’hiver dernier, dont les pétitions SNPTAS/Fédération et OFICT relatives à la mise en cause de la Rtt sous couvert (...)