Note de campagne annuelle des Comités de domaine 2025, calendrier des réunions des comités actualisé au 15/01/2025, liste des agents qualifiés au 31/12/2024 et Bilan 2023 daté du 12/09/2024. Une évaluation des activités d’expertise scientifique et technique par les comités (…)
Derniers arrêtés publiés les 12 et 13 décembre 2024 (corps des OPa, certains corps cat. C et B) et rappel des taux pour les autres corps gérés ou co-gérés par le pôle ministériel. ● Arrêté du 10 décembre publié le 13/12/2024 fixant au titre de l’année 2025 le taux de (…)
Décret et arrêté du 8 novembre 2024 relatif au plan de requalification d’accès par liste d’aptitude au corps des TSDD dans la spécialité « EEI* » sur la période 2024-2026 au bénéfice des personnels d’exploitation des TPE et de VNF. L’arrêté fixe le contingentement au titre (…)
Vous trouverez ci-joint le Bilan des promotions - année 2024 - pour les corps gérés au sein du du pôle ministériel, publié le 12 septembre sur l’intranet. Il comporte des éléments statistiques comparatifs pour l’ensemble des corps, par type de promotion, concernant les (…)
Les IPEF, les CR/DR, les OPA, les Administrateurs de l’État (AE), les personnels relevant des quasi-statuts « environnement » et les Ingénieurs de l’industrie et des mines (IIM) font notamment l’objet de notes techniques spécifiques. Pour les personnels administratifs, (…)
Avancements et aux promotions au titre de l’année 2025 : note et fiches techniques pour les personnels du MTECT dont les corps relèvent des LDG ministérielles (Lignes directrices de gestion relatives aux parcours professionnels et aux promotions). Établissements publics (…)
Avancements de grades et promotions : derniers taux publiés et nombres de places par voie(s) d’accès, LA, TA, EP, CP* * liste d’aptitude, tableau d’avancement, examen professionnel, concours professionnel Vous trouverez ci-joint les documents transmis par l’administration, (…)
Note technique relatives aux avancements et aux promotions pour les corps relevant des LDG, Instruction pour les avancements des IPEF pour 2024 publiée le 2 juin sur le portail du pôle ministériel ... Ne relèvent pas de cette note les IPEF, AE, IG/IADD, CR-DR, OPA, CTSS , (…)
Un arrêté publié le 17 février 2023 fixe les taux d’avancement de niveau au titre des années 2023 et 2024 pour les agents non titulaires de certains établissements publics de l’environnement. Arrêté du 8 février 2023 fixant les taux de promotion prévus à l’article 25 du (…)
Un arrêté publié le 15 février 2023 fixe pour les agents non titulaires recrutés par contrat de droit public à durée indéterminée les taux de promotion et les taux de sélection au titre des années 2023 et 2024. Signé le 8 février 2023, cet arrêté est pris en application (…)
