CHSCT-M

ARTICLES DE LA RUBRIQUE après l’Édito ci-dessous

ÉDITO
Contact : Olivier MOUGEOT, coordinateur CGT au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) omougeot@cgt.fr

Vos REPRÉSENTANTS CGT au CHSCT-M
Membres titulaires :
- MOUGEOT Olivier, élu secrétaire du CHSCT-M : omougeot@cgt.fr
- LEPLA Isabelle : isabelle.lepla@cerema.fr
Membres suppléants :
- LE JOSSEC Eric : Eric.Le-jossec@developpement-durable.gouv.fr
- PIALLA Thierry : thierry.pialla@developpement-durable.gouv.fr

(Arrêté du 6 février 2019 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du MTE/MCTRCT/MM, modifié par l’Arrêté du ....
- Règlement intérieur du CHSCT-M, décision du 13 mai 2019)

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CHSCT Ministériel du 7 novembre 2022

Vous trouverez ci-joint la Déclaration CGT lue en préalable à la réunion du CHSCT Ministériel du 7 novembre 2022. C’était le dernier CHSCT-M. La Formation Spécialisée* du futur CSAM*, sensée remplacer (...)

CHSCT-M du 20 avril 2022

Vous trouverez ci-joint la Déclaration CGT lue en préalable à la réunion ordinaire du CHSCT Ministériel du 20 avril 2022. Un compte-rendu CGT complet sera publié dès que possible. Contact : Olivier (...)

CHSCT-M : séance du 31 mars 2022 suspendue

Ci-joint la Déclaration CGT lue en préalable à la réunion ordinaire du CHSCT Ministériel du 31 mars 2022. La réunion a été suspendue en raison d’un problème technique dans le bâtiment. Le CHSCT-M sera (...)

CHSCT-M du 12 février 2022 (Compte-rendu CGT)

Ci-joint le compte-rendu CGT de la réunion du CHSCT Ministériel du MTE-MCTRCT-MM du 12 février 2022 (suite et fin des réunions des 14 décembre et 14 janvier). Les points abordés lors de la réunion : (...)

CHSCT-M extraordinaire du 14 janvier 2022

Ci-joint la déclaration et le compte-rendu CGT de la réunion extraordinaire du CHSCT Ministériel du MTE-MCTRCT-MM du 14 janvier 2022 (déclaration liminaire de la CGT en page 3/4). Les points (...)

CHSCT-M du 14 décembre 2021

Ci-joint la déclaration et le compte-rendu CGT de la réunion du CHSCT Ministériel du MTE-MCTRCT-MM du 14 décembre 2021 (déclaration liminaire de la CGT en page 3/3). Les points abordés lors de la (...)

CHSCT-M du 29 juin 2021 (Déclaration et Compte-rendu CGT)

Ci-joint la déclaration et le compte-rendu CGT de la réunion du CHSCT Ministériel du MTE-MCTRCT-MM du 29 juin 2021 ainsi que le rapport d’expertise « risque grave » réalisé par un expert indépendant (...)

CHSCT Ministériel du 03 mai 2021 (Déclaration et Compte-rendu CGT)

Compte-rendu du CHSCT-M du 03 mai 2021 : Déclaration CGT ; Réponses de la Secrétaire générale ; Élection du nouveau secrétaire du CHSCT-M ; Évolution de la situation sanitaire et continuité d’activité. (...)

CHSCT Ministériel du 09 avril 2021 (Compte-rendu)

Vote sur le projet de Plan d’action ministériel 2021-22 relatif à la prévention des RPS et sur les conclusions du Cabinet Sémaphores : prévention des RPS et du geste suicidaire dans les DIR et à VNF (...)

CHSCT Ministériel du 18 mars 2021 (Compte-rendu CGT)

Ci-joint le compte-rendu CGT du CHSCT-M (MTE-MCTRCT-MM) du 18 mars 2021 : Avis rendu sur l’nstruction relative à la prévention des risques liés à l’exposition des agents chimiques cancérogènes, (...)

CHSCT-M : lettre ouverte aux ministres le 18 mars 2021

Au vu de la situation actuelle et sans répondant sur les nombreuses alertes exprimées par les membres du CHSCT ministériel (MTE-MCT-MM), les représentants CGT, FO et CFDT ont adressé une lettre (...)

CHSCT-M du 16 février 2021

Vous trouverez ci-joint le compte-rendu CGT du CHSCT Ministériel extraordinaire sur la situation sanitaire lié à la crise Covid 19. Le seul point à l’ordre du jour était l’évolution de la situation (...)