Ministère de l’Intérieur (DDT-M, DDI...)

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Articles

DDT-M : le vote exclusif à l’urne officialisé pour les CSA des DDI

CSA locaux des DDI* : le vote aura lieu exclusivement à l’urne le Jeudi 8 décembre 2022 (plus de vote électronique). Le vote pour les CSA ministériels et les CAP, CCP... est inchangé : vote (...)

DDT-M, DDI : Instruction du MI pour les CSA

Vous trouverez ci-joint l’instruction du ministère de l’Intérieur et des Outre-Mer relative notamment à l’élection des représentants du personnels aux comités sociaux d’administration, signée par la DRH. (...)

DDI - Futurs CSA : arrêtés publiés le 8 juin 2022

Ci-joint l’arrêté créant notamment le futur CSA de réseau des DDI et les futurs CSA de service déconcentré ainsi que l’arrêté fixant la répartition F/H des futurs CSA et des formations spécialisées (annexe (...)

DDT-M : futurs CSA (Scrutin et sièges) / région

CSA des DDT-M classées par région : type de scrutin et nombre de sièges pour les CSA (Comités Sociaux d’Administration) selon les effectifs du service. ÉLECTIONS PRO. 2022 - Pour mémoire Date des (...)

DDT-M : futurs CSA (effectifs de référence, répartition F/H)

Liste des DDT et DDTM avec effectifs de référence* et répartition Femmes - Hommes (extrait de la version de la synthèse des effectifs de référence des DDI du 22 .03.2022, présentée par le ministère de (...)