CHSCT-M du 29 juin 2021 (Déclaration et Compte-rendu CGT)

mercredi 7 juillet 2021

Ci-joint la déclaration et le compte-rendu CGT de la réunion du CHSCT Ministériel du MTE-MCTRCT-MM du 29 juin 2021 ainsi que le rapport d’expertise « risque grave » réalisé par un expert indépendant pour la DIR-Ouest

A TÉLÉCHARGER :
- la déclaration CGT
- le compte-rendu CGT
- le rapport d’expertise « risque grave » réalisé pour la DIR-Ouest, en application de l’article 55 du décret n°82-453 modifié.



Consulter aussi la rubrique " Travail / Santé / Télétravail"

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Santé et Sécurité au Travail :
2 registres obligatoires (Mémo CGT)

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