Ci-joint le Compte-rendu CGT de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de conditions de Travail instituée au sein du CSA Ministériel (FSSST-M) convoquée le 5 octobre 2023 : Approbation du PV de la FS-M du 27 juin 2023, pour avis - Tableau des accidents graves mortels et suicides, pour information - Points divers : Information sur le nouveau calendrier d’expertise de l’ANSES (étude portant sur l’exposition des personnels des routes aux pollutions du trafic routier)
Deux points de l’ordre du jour ont été retirés à la demande de la CGT avec l’approbation de l’ensemble des représentants du personnel : le projet de Plan ministériel de prévention renforcé des risques liés aux interventions sous circulation des agents des DIR 2024-2027 (ce projet doit être encore amendé lors de 2 réunions programmées du Groupe de travail dédié) - la présentation des résultats du Baromètre social ministériel 2021 (aucun document n’a été transmis aux représentants du personnel dans les délais prévus par les textes et par le règlement intérieur).
Ci-joint également pour information :
● Fiche DRH relative à l’étude de l’Anses portant sur l’exposition des personnels des routes aux pollutions du trafic routier
(Fiche transmise aux organisations syndicales pour la réunion)
● Rapport d’enquête technique sur la collision entre un véhicule léger et une saleuse de la DIR Centre-Ouest survenue le 12 décembre 2021 sur l’autoroute A20 à Nespouls, Corrèze > Rapport du BEA-TT, Bureau d’Enquêtes sur les Accidents de Transport Terrestre
(Rapport cité dans le compte-rendu)
● Instruction relative à la sécurité des agents de l’État vis-à-vis des risques liés à la circulation routière lors de leurs interventions, co-signée le 11 octobre 2013 par le DGITM et le SG du MEDDE- METL
(Instruction citée dans le compte-rendu)
PRÉCÉDENTE FS-M :
Première Formation spécialisée Ministérielle (27 juin 2023)
Compte-rendu CGT de la première Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de conditions de Travail instituée au sein du CSA Ministériel (FSSST-M) convoquée le 27 juin. À l’ordre du jour : Règlement intérieur - Désignation du secrétaire de la FS - Approbation de procès-verbaux de deux CHSCT-M - Tableau des accidents graves, mortels et des suicides - Premier retour sur l’accident du 22 mai 2023 à la DIR Atlantique - Point sur l’accidentologie des services en charge du RRN
