Ci-joint le compte-rendu du premier CSAM de la mandature 2023-2026 et la déclaration CGT ainsi que la déclaration intersyndicale FO ; CGT ; CFDT, Unsa et FSU. Vous pourrez notamment prendre connaissances des réponses du SG et du DRH suite aux interventions des organisations syndicales.
Faute de temps, seul le point relatif aux règlement intérieurs a été traité.

L’examen du point concernant le statut particulier des ingénieurs de l’IGN est renvoyé au 23 mai.
Après l’avis du CSAM lors de cette réunion, le projet de règlement intérieur fera l’objet d’un examen par la formation spécialisée qui, en apllication de la procédure prévue par les textes, pourra émettre des propositions. Le président arrêtera ensuite le RI du CSAM.
La réunion d’installation de la Formation Spécialisée Ministérielle (FS-M) est programmée le 27 juin.