AC (anciennes instances)

Déclarations et compte-rendus CGT des Comités Techniques, CHSCT, CTS du Secrétariat Général, CAPL (années 2014 à 2022)
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Articles ci-dessous

Articles

Administration Centrale : Comité Technique du 9 décembre 2022

Compte-rendu CGT du CT d’AC convoqué le 9 décembre pour traiter en urgence le lendemain des élections le projet de fermeture de l’administration centrale les 30 décembre 2022 et 02 janvier 2023. Pour mémoire (précédents articles) Administration Centrale : Comité Technique (…)

Administration Centrale : CHSCT du 24 novembre 2022

Ci-joint le Compte-rendu CGT du CHSCT d’Administration Centrale qui s’est déroulé le 24 novembre 2022. Vous trouverez notamment dans le compte-rendu CGT la présentation des points inscrits à l’ordre du jour, les réponses du DRH aux interventions des élu-e-s au CT, les (…)

Administration Centrale : Comité Technique du 17 octobre 2022

Compte-rendu CGT du CT d’AC convoqué, conformément à la règlementation, sur le seul point relatif à la fermeture des sites de l’AC le 31 octobre, l’ensemble des organisations syndicales ayant voté contre lors du CT du 6 octobre. Pour mémoire (précédent article) (…)

Administration Centrale : CHSCT du 27 septembre 2022

Ci-joint le Compte-rendu CGT du CHSCT d’Administration Centrale qui s’est déroulé le 27 septembre 2022. Vous trouverez notamment dans le compte-rendu CGT la présentation des points inscrits à l’ordre du jour, les réponses du DRH aux interventions des élu-e-s au CT, les (…)

Administration Centrale : Comité Technique du 6 octobre 2022

Compte-rendu CGT du CT de l’AC qui s’est déroulé le 6 octobre 2022 et pétition CGT, FO et CFDT signée par la quasi-totalité des agents opposés au déménagement annoncé du PUCA et de DIAGONAL. Cette pétition a été remise au DRH pour transmission au secrétaire général. Ordre (…)

Administration Centrale : Comité Technique du 4 juillet 2022

Déclaration et Compte-rendu CGT du CT d’AC qui s’est déroulé le 4 juillet 2022. À l’ordre du jour notamment un point pour avis sur l’expérimentation du Centre de Gestion Financière (arrêté modificatif intégrant la DGITM et la DGAMPA dans le dispositif). Ordre du jour (…)

Administration Centrale : CHSCT du 5 juillet 2022

Ci-joint le Compte-rendu CGT du CHSCT d’Administration Centrale qui s’est déroulé le 5 juillet 2022 ainsi que le PPAPACT* mis à jour le 20/04/2022, document établi par SG/DRH/CRHAC2. * Programme pluri-annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail (…)

Administration Centrale : CHSCT du 10 mai 2022

Vous trouverez ci-joint le Compte-rendu CGT de la réunion du CHSCT d’AC qui s’est déroulée le 10 mai 2022 ainsi que les documents fournis par l’administration : ● PPPACT 2022-2024 ; SG/DRH/CRHAC2, Maj le 20/04/2022 (Programme pluri-annuel de prévention et d’amélioration (…)

Administration Centrale : CHSCT extraordinaire du 8 mars 2022

Vous trouverez ci-joint le Compte-rendu CGT de la réunion du CHSCT d’Administration Centrale qui s’est déroulée le 8 mars 2022. L’ordre du jour concernait la présentation de la nouvelle médecin du travail ainsi que la situation et les consignes sanitaires. LES POINTS (…)

Administration Centrale : CHSCT du 7 février 2022

Vous trouverez ci-joint le Compte-rendu CGT de la réunion du CHSCT d’AC qui s’est déroulée le 7 février 2022 ainsi que les documents fournis par l’administration : ● Plan de prévention des risques psychosociaux de la DGITM (18 janvier 2O21) ● DUERP - Risques spécifiques (…)

Administration Centrale : CT SG du 3 février 2022

Vous trouverez ci-joint le Compte-rendu CGT du Comité Technique du Secrétariat Général d’AC qui s’est déroulé le 03 février 2022. Le CTS-SG s‘est réuni sous la présidence de Sylvain LATARGET, Adjoint du Secrétaire général. LES POINTS À L’ORDRE DU JOUR : Point 1 : (…)

Administration Centrale : CHSCT extraordinaire du 6 janvier 2022

Vous trouverez ci-joint le Compte-rendu CGT de la réunion du CHSCT d’Administration Centrale qui s’est déroulée le 6 janvier 2022. L’ordre du jour concernait la situation et les consignes sanitaires. LES POINTS ABORDÉS : ● Rappel des dernières consignes ● Situation à (…)