Textes règlementaires et ministériels

Rubrique régulièrement actualisée en fonction de la publication des textes ministériels.

Articles

Elections 4 décembre 2014 : lettre DRH aux Conseils généraux

Vous avez ci-joint, la lettre de la DRH adressée au Président de l’assemblée des départements de France (ADF), relative au scrutin du 4 décembre 2014.

Élections 2014 : modalités de dépôt des maquettes de bulletins de vote

Vous avez ci-joint, une fiche présentant les modalités de dépôt des maquettes de bulletins de vote auprès de RS, CRHAC 4, CRHAC 1 et des différents bureaux de gestion des DAC dans le cadre du (...)

Elections 2014 : Formulaires types déclarations de candidatures

Vous avez ci-joint, les formulaires types de déclaration de candidature : Pour le Comité technique ministériel Pour les Comités techniques Pour la CAP nationale des IPEF Pour la CAP (...)

Élections 2014 : note spécifique CT DTAM

Vous avez ci-joint, la note spécifique relative au renouvellement du comité technique de la DTAM.

Élections 4 décembre 2014 : calendrier des opérations électorales

Vous avez ci-joint le calendrier des opérations électorales des élections du 4 décembre 2014 mis à jour le 20 août 2014. La rubrique relative au délai de recevabilité d’une liste (ligne 2) à été (...)

Arrêté du 4 août 2014 fixant les modalités de vote par correspondance aux CAP, CCP et CT au MEDDE/MLET

Vous avez ci-joint, l’arrêté du 4 août 2014 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel aux CAP, CCP et CT institués au MEDDE et au (...)

Elections 2014 : notes spécifiques CAP et CCP

Vous avez ci-joint les notes relatives au renouvellement des CAP/CCP : Note globale - version modifiée le 6 août 2014 Note des PETPE Note des ATE - TE Note des adjoints administratifs - (...)

Elections 2014 : notes spécifiques aux Comités techniques

Vous trouverez ci-joint les notes spécifiques relatives : au CT Ministériel - version modifiée le 8 août 2014 aux CT d’administration centrale et aux CT spéciaux - version modifiée le 8 août 2014 (...)

Elections 4 décembre 2014 : note spécifique CAP des IPEF

Vous avez ci-joints : la note ministérielles pour les élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts - scrutin du (...)

Election 4 décembre 2014 : Circulaire 15/07/14 du Premier ministre pour les CT des DDI

Vous avez ci-joint, la circulaire PM du 15-07-14 relative aux modalités d’organisation des élections aux Comités Techniques de proximité dans les DDI. Tableau actualisé du nombre de sièges CT par (...)

Elections 2014 : instruction relative à l’organisation des opérations électorales

Vous avez ci-joint l’instruction relative à l’organisation des opérations électorales ainsi que sa note d’accompagnement signées du Secrétaire Général du MEDDE/MLET.

Élections du 4 décembre 2014 : Note DRH aux EP - processus électoral

Vous avez ci-joint, la note signée par M. François Cazottes DRH MEDDE/MLET concernant le processus électoral 2014 à l’attention des chefs de service des établissements (...)