Elections 4 décembre 2014 : lettre DRH aux Conseils généraux
Vous avez ci-joint, la lettre de la DRH adressée au Président de l’assemblée des départements de France (ADF), relative au scrutin du 4 décembre 2014.
Textes règlementaires et ministériels
Rubrique régulièrement actualisée en fonction de la publication des textes ministériels.
Articles
Élections 2014 : modalités de dépôt des maquettes de bulletins de vote
Vous avez ci-joint, une fiche présentant les modalités de dépôt des maquettes de bulletins de vote auprès de RS, CRHAC 4, CRHAC 1 et des différents bureaux de gestion des DAC dans le (...)
Elections 2014 : Formulaires types déclarations de candidatures
Vous avez ci-joint, les formulaires types de déclaration de candidature : – Pour le Comité technique ministériel – Pour les Comités techniques – Pour la CAP nationale des IPEF – Pour (...)
Élections 2014 : note spécifique CT DTAM
Vous avez ci-joint, la note spécifique relative au renouvellement du comité technique de la DTAM.
Élections 4 décembre 2014 : calendrier des opérations électorales
Vous avez ci-joint le calendrier des opérations électorales des élections du 4 décembre 2014 mis à jour le 20 août 2014. La rubrique relative au délai de recevabilité d’une liste (ligne 2) à (...)
Arrêté du 4 août 2014 fixant les modalités de vote par correspondance aux CAP, CCP et CT au MEDDE/MLET
Vous avez ci-joint, l’arrêté du 4 août 2014 fixant les modalités de vote par correspondance en vue de l’élection des représentants du personnel aux CAP, CCP et CT institués au MEDDE et au MLET.
Elections 2014 : notes spécifiques CAP et CCP
Vous avez ci-joint les notes relatives au renouvellement des CAP/CCP : – Note globale - version modifiée le 6 août 2014 – Note des PETPE – Note des ATE - TE – Note des adjoints (...)
Elections 2014 : notes spécifiques aux Comités techniques
Vous trouverez ci-joint les notes spécifiques relatives : – au CT Ministériel - version modifiée le 8 août 2014 – aux CT d’administration centrale et aux CT spéciaux - version modifiée le (...)
Elections 4 décembre 2014 : note spécifique CAP des IPEF
Vous avez ci-joints : – la note ministérielles pour les élections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts - (...)
Election 4 décembre 2014 : Circulaire 15/07/14 du Premier ministre pour les CT des DDI
Vous avez ci-joint, la circulaire PM du 15-07-14 relative aux modalités d’organisation des élections aux Comités Techniques de proximité dans les DDI. – Tableau actualisé du nombre de sièges (...)
Elections 2014 : instruction relative à l’organisation des opérations électorales
Vous avez ci-joint l’instruction relative à l’organisation des opérations électorales ainsi que sa note d’accompagnement signées du Secrétaire Général du MEDDE/MLET.
Élections du 4 décembre 2014 : Note DRH aux EP - processus électoral
Vous avez ci-joint, la note signée par M. François Cazottes DRH MEDDE/MLET concernant le processus électoral 2014 à l’attention des chefs de service des établissements publics.
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