Premier CSA de réseau des DDI le 1er juin 2023

vendredi 2 juin 2023

Déclaration préalable unitaire lue à l’ouverture du premier Comité Social d’Administration de réseau des DDI le 1er juin 2093.

À l’ordre du jour notamment :
▪️ le projet de règlement intérieur du CSA de réseau des DDI et de sa Formation Spécialisée (FS)
▪️ le projet d’arrêté de restructuration désignant l’opération de restructuration liée à la décentralisation de la police de la publicité, ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines (pour avis)

▪️La formation des membres des CSA et des FS ainsi que l’élection des représentants du personnel aux Conseils Médicaux ont été notamment abordées en points divers.


Documents joints