Participants :
Administration : Christophe AUBEL (Directeur général), Sophie GRAVELLIER (Secrétaire générale), Christelle GRATTON (Cheffe du département des ressources humaines), Nolwenn TOQUIN (Chargée de mission politique RH)
Organisations syndicales (16 février 2018 / 7 mars 2018) :
Sne-FSU : M. Rihouet, R. Arsento / M. Rihouet, V. Caraco, S. Barale, A. Bonneron
Snape-FO : D. Ory, F. Kolakowski, S. Honoré (téléphone), S. LAFON (visio) / D. Ory, F. Kolakowski
CGT-Environnement : P. Watremez, S. Michel (en visio) / P. Watremez, V. Vauclin
FO : Fabrice Morizur (en visio) + J. Vivet-Gros (expert) / O. Eyraud
Secrétariat adjoint assuré par Didier ORY le 16 février ; pas de secrétaire adjoint désigné le 7 mars.
Points soumis au vote et résultats du vote :
0. Approbation de procès-verbaux (séances du 14 juin et 16 novembre 2017) : POUR, partagé (16/02/2018)
1. Convention de rattachement des Parc nationaux à l’AFB : CONTRE à l’unanimité (16/02/2018 et 07/03/18)
2. Réorganisation du Département Systèmes d’Information : POUR, partagé (07/03/18)
3. Réorganisation du Département Finances Contrats Logistique : CONTRE à l’unanimité (07/03/18)
4. Réorganisation du Département Ressources Humaines : CONTRE moins une abstention (07/03/18)
5. Réorganisation du Département Professionnalisation de la DREC : CONTRE moins trois abstentions (07/03/18)
6. Organisation du Parc naturel marin de la Martinique : CONTRE à l’unanimité (16/02/2018 et 07/03/2018)
7. Mise en oeuvre de la nouvelle réglementation sur la protection des données personnelles : discuté le 07/03/2018, et finalement non soumis au vote CR CGT-Environnement - Comité Technique du 16 février et du 7 mars 2018 Page 2 sur 10
8. Décret sur la procédure d’agrément des laboratoires d’analyse hydrobiologique : POUR à l’unanimité (07/03/18)
Points pour information :
9. Bilan de l’exécution de la masse salariale et du plafond d’emplois en 2017 (07/03/2018)
10. Points divers
– à la demande du Sne : mise en oeuvre du télétravail, indemnités kilométriques vélo (16/02/2018)
– à la demande de FO : Délai pour toucher l’allocation de retour à l’emploi (07/03/2018)
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