Le CTM a examiné les points suivants :

1. Réitération des consultations sur 4 textes déjà soumis au CTPM

2. Projet d’arrêté créant le service à compétence nationale « Centre ministériel de Valorisation des Ressources Humaines (CMVRH) »

3. Projet d’arrêté créant le comité ministériel et la mission ministérielle d’audit interne du MEDDTL

4. Échanges sur le projet de stratégie ministérielle

5. Évolutions statutaires des contractuels des EPA de l’Ecologie et des Corps d’ ATE et TE

En préalable, le ministre M.Apparu a introduit cette première séance du CTM issu des élections du 20 octobre dernier et émis des commentaires suite aux interventions des organisations syndicales (Déclaration liminaire CGT- FSU ci-joint). En substance sa première intervention a reconnu des problèmes et recours pour l’élection de certaines CAP. S’agissant du CTM avec une participation électorale plus forte qu’en 2008, il appelle à « sortir de la confrontation pour dessiner des compromis, même si des désaccords persistent ».

Lire la suite dans le compte-rendu CGT-FSU ci-joint.