DDI : CHSCT Central du 10 novembre 2022
Vous trouverez ci-joint la déclaration et le compte-rendu CGT du CHSCT Central des DDI du 10 novembre 2022. Au programme : le plan de sobriété énergétique, les violences sexistes et sexuelles, les (...)
DDT-M / DDI (Directions Départementales interministérielles)
(ARTICLES ci-dessous)
Contact :
Syndicat national des personnels techniques, administratifs et de service (SNPTAS CGT) : snptas.cgt.syndicats@i-carre.net
A consulter :
DDI : rapport social unique 2020 (RSU, ex-bilan social)Rapport présenté lors du CHSCT central des DDI le 18 mai 202 - Point de vue de la CGT - Rapport de la Cour des comptes délibéré le 14 avril 2022 dénonçant les réductions d’effectifs de l’État territorial (exercices 2010-2021) et Réponse du ministre de l’Intérieur du 16 mai 2022
Charte nationale des secrétariats généraux communs et secrétariats généraux communs départementaux du 15 mars 2022 signée par les secrétaires généraux du ministère de l’intérieur, du ministère de l’écologie, des ministères économiques et financiers, des ministères chargés des affaires sociales et du ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Articles
Mise en place ratée des SGCd (Tract CGT publié le 7 septembre 2022)
Tract CGT publié le 7 septembre suite au Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur les secrétariats généraux communs enregistré au Sénat le 29 juin 2022 et présenté par la (...)
MI : note du 30 juin 2022
Ci-joint la Note du ministère de l’Intérieur du 30/06/2022 adressée notamment aux DDI et directeurs SGCD ayant pour objet le respect effectif des gestes barrières eu égard à la reprise épidémique des (...)
Charte nationale des secrétariats généraux communs et secrétariats généraux communs départementaux du 15 mars 2022
Charte nationale des secrétariats généraux communs et secrétariats généraux communs départementaux du 15 mars 2022 et note de présentation signée par le secrétaire général du ministère de l’Intérieur : (...)
DDI : rapport social unique 2020 (RSU, ex-bilan social)
Le Rapport social unique 2020 (RSU) a été présenté lors du CHSCT central des DDI le 18 mai et lors du CT central des DDI le 29 juin 2022 C’est le premier RSU établi, conformément à l’article 5 de la (...)
MI : Note du 14 mars 2022
Note du ministère de l’Intérieur du 14/03/2022 ayant pour objet la levée progressive des mesures de protection liées à la crise sanitaire COVID, adressée notamment aux DDI et directeurs SGCD. La note (...)
DDI : Comité Technique Central du 02 février 2022
Compte-rendu CGT du CTC des DDI du 02 février 2022. Cette réunion est la première qui fait suite aux élections professionnelles dans les DDETS / DDETSPP 2021 où la CGT est arrivée en tête du (...)
MI : Note du 18 février 2022 ("Organisation du travail - Covid 19 - actualisation de mi-février 2022")
Ci-joint la Note du ministère de l’Intérieur du 18/02/202 ayant pour objet le retour au droit commun pour le télétravail, la poursuite des gestes barrières... et adressée notamment aux DDI et (...)
MI : Note du 02 février 2022 (consignes sanitaires)
Ci-joint la Note du ministère de l’Intérieur du 02/02/2022 adressée notamment aux DDI et directeurs SGCD ayant pour objet le télétravail, le maintien des gestes barrières et l’incitation à la (...)
DDI : l’instruction du 29 décembre s’applique jusqu’au 2 février inclus
Message du préfet, secrétaire général du ministère de l’Intérieur (MI), adressé notamment aux directeurs des DDT-M le 24 janvier 2022 : Mesdames, Messieurs les préfets, Mesdames, Messieurs les (...)
DDT 32 : CHSCT du 20 janvier 2022
Vous trouverez ci-joint la Déclaration CGT au CHSCT du 20/01/2022 de la DDT du Gers. "La crise issue de la pandémie a eu au moins une vertu : la reconnaissance de l’engagement et des compétences (...)
Rencontre avec la Mission interministérielle d’évaluation des réseaux de soutien de l’ATE le 6/01/2022 : Déclaration CGT (DDTM, DDETS, DDPP, Préfecture 22)
Déclaration CGT, Fiche de Présentation de la mission, Note du Ministère de l’Intérieur, Lettre de mission inter-inspection, Message aux organisations syndicales locales membres des CHSCT de (...)
