Santé et sécurité au travail
FICHE-MÉMO CGT CGT
Santé et Sécurité au Travail : 2 registres obligatoires
Un droit et une procédure plus que jamais nécessaires pour tous les personnels et usagers : Registre santé et sécurité au travail et Registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent
Articles
Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 09 septembre 2021)
Ci-joint la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 09 septembre 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la (...)
Organisation du travail et prise en charge des personnes vulnérables à la Covid-19 : Circulaire Fonction Publique du 09 septembre 2021
Circulaire Fonction Publique du 09 septembre 2021 relative à l’identification et aux modalités de protection des agents publics civils reconnus vulnérables à la Covid-19 adressée aux secrétaires (...)
MTE-MCT-Mer : reprise d’activité en conditions normales à compter du 1er septembre 2021 (Note du 31 août)
La Note aux services du 31 août 2021 signée par la Secrétaire générale des MTE-MCTRCT-Mer aborde notamment le télétravail et les consignes sanitaires en se référant aux derniers textes de la Fonction (...)
Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 30 août 2021)
Ci-joint la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 30 août 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la (...)
Dispositifs de passe sanitaire et d’obligation vaccinale applicables aux agents publics de l’État : Circulaire du 10 août 2021
Circulaire du 10 août 2021 portant sur les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire applicables aux agents publics de l’État. Cette circulaire présente les dispositifs (...)
Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 10 août 2021)
Consulter la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 10 août 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la (...)
Vaccination des agents des services publics (Instruction du 13 juillet 2021)
Instruction du 13 juillet 2021 relative à la vaccination des agents des services publics, signée par le ministre de l’Intérieur, la ministre de la cohésion des territoires, le ministre des solidarités (...)
Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 5 juillet 2021)
Consulter la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 5 juillet 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la (...)
Autorisations spéciales d’absence pour la vaccination contre la Covid-19 : circulaire du 5 juillet 2021 (FPE)
Circulaire du 5 juillet 2021 relative aux autorisations spéciales d’absence dans la Fonction Publique d’État (FPE) pour la vaccination contre la Covid-19 - autorisations accordées dans trois cas (...)
Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 23 juin 2021)
Consulter la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 23 juin 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la (...)
Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 07 juin 2021)
Consulter la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 07 juin 2021 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la (...)
Santé et Sécurité au Travail : 2 registres obligatoires (Mémo CGT)
Un droit et une procédure plus que jamais nécessaires pour tous les personnels et usagers : Registre santé et sécurité au travail et Registre spécial de signalement d’un danger grave et imminent (...)
