Articles 2020-2022 (SST)

Articles

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 24 août 2022)

Ci-joint la dernière version des Questions/ Réponses de la DGAFP* mise à jour le 24 août 2022 à l’attention des employeurs et des agents publics relative aux mesures concernant la prise en compte de (...)

MTE-MCT-Mer : Note du 30 juin 2022

Note relative aux recommandations sur le renforcement des consignes sanitaires, signée le 30 juin 2022 par le Secrétaire général des MTE-MCTRCT-Mer. Les dernières données statistiques des services (...)

Plan Santé-Travail dans la Fonction Publique : les organisations syndicales CGT, FO, FSU et Solidaires ont quitté la séance

Communiqué de presse unitaire suite à la réunion conclusive sur le premier plan santé-travail dans la Fonction Publique (ci-joint), le 14 mars 2022, en présence de Mme la ministre de la Transformation (...)

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 16 mars 2022)

Ci-joint la dernière version des Questions/ Réponses de la DGAFP* mise à jour le 16 mars 2022 à l’attention des employeurs et des agents publics relative aux mesures concernant la prise en compte de (...)

Actions de sensibilisation et de formation au secourisme en santé mentale dans la Fonction Publique (circulaire publiée le 04/O3/2022)

Circulaire du 23 février 2022 relative aux actions de sensibilisation et de formation au secourisme en santé mentale dans la fonction publique publiée le 04 mars 2022 (3 annexes portant sur le (...)

Assouplissement des mesures sanitaires (Note DRH du 11 mars 2022)

Ci-joint la Note de la DRH du pôle ministériel transmise aux services le 11 mars 2022 ayant pour objet l’assouplissement des mesures sanitaires et le retour au droit commun. Note transmise pour (...)

Création des Conseils médicaux dans la fonction publique d’État (Décret publié le 13 mars 2022)

Des Conseils médicaux sont institués par fusion des actuels comités médicaux et commissions de réforme. Cette réforme des instances médicales dans la fonction publique d’État est issue de la loi du 6 (...)

Audience avec la Ministre Barbara POMPILI - 7 Mars 2022

Les organisations syndicales représentatives ont rencontré la ministre de la Transition écologique à l’hôtel de Roquelaure, le 07 mars 2022 suite à un accident sur la RN 90 en Savoie où deux agents de (...)

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 16 février 2022)

Ci-joint la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 16 février 2022 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la (...)

MTE-MCT-Mer : note du 17 février 2022

Ci-joint la Note de la DRH du pôle ministériel transmise aux services le 17 février et ayant pour objet le retour au droit commun en matière de télétravail. Note transmise pour attribution aux : - (...)

Prise en compte de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 Fonction Publique de l’État (FAQ du 2 février 2022)

Ci-joint la dernière version de la foire aux questions de la DGAFP* mise à jour le 2 février 2022 à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la (...)

MTE-MCT-Mer : note du 1er février 2022

Ci-joint la Note de la DRH du pôle ministériel transmise aux services le 1er février 2022 et ayant pour objet la poursuite du télétravail et des consignes sanitaires. Note transmise pour attribution (...)