CAP/CAD/CCP

Rubriques

Commissions Administratives Paritaires (CAP) pour la catégorie A

Vous trouverez dans cette rubrique les noms de vos représentants CGT aux différentes CAP de la catégorie A, les dates des CAP, les résultats et (...)

Commissions Administratives Paritaires (CAP) pour la catégorie B

Vous trouverez dans cette rubrique les noms de vos représentants CGT aux différentes CAP de la catégorie B, les dates des CAP, les résultats et (...)

Commissions Administratives Paritaires (CAP) pour la catégorie C

Vous trouverez dans cette rubrique les noms de vos représentants CGT aux différentes CAP de la catégorie C, les dates des CAP, les résultats et (...)

Commission d’avancement et de discipline (CAD)

Les élu(e)s CGT à la CAD nationale : Les membres titulaires SEIGNEUR Elisabeth elisabeth.seigneur@developpement-durable.gouv.fr LE CORRE (...)

Articles

CAP des ATAE du 15 janvier 2020 : Compte rendu CGT

Madame la présidente, Mesdames, Messieurs les membres de la CAP Cette CAP a pour ordre du jour principal les tableaux d’avancements 2020 : gestion de la misère avec des taux toujours aussi (...)

Lignes Directrices de Gestion (LDG) : Réunion du 7 novembre 2019

La loi de la transformation publique du 6 août 2019 met fin à la gestion des promotions et des mobilités en CAP. Elle les remplace par des règles « les lignes directrices de gestion » portant sur la (...)

Lettre ouverte CGT au DRH du MTES-MCT : Instances de concertation sur les régimes indemnitaires et dialogue social.

Monsieur le Directeur, Lors du séminaire national des DDT(M) réunis avenue de Ségur à Paris du 6 au 8 novembre derniers au nouveau siège des services du Premier ministre et du Secrétaire général du (...)

Compte-rendu de la Commission Consultative Paritaire des agents contractuels de l’AFB le 29 mars 2018

Ordre du jour réalisé et résultats des votes : 1- Adoption du règlement intérieur de la CCP (vote : pour à l’unanimité, après de nombreuses modifications substantielles) 2- Licenciement d’un agent pour (...)

Promotions 2018 : calendrier des CAP/CCP

Vous avez ci-joint, le calendrier des CAP/CCP pour les promotions 2018.

Compte-rendu CGT de la CCP des PNT du 16 mars 2017

Vous avez ci-joint, le compte -rendu CGT de la CCP des PNT CETE et SETRA du 16 mars 2017. Bilan gestion PNT CETE et SETRA au 01.03.2017

CCP Nationale CETE et SETRA du 07 avril 2016 – Pré-CCP du 22 Mars

Vous avez ci-joint, le compte-rendu CGT des la CCP des PNT CETE et SETRA du 7 avril 2016.

Compte-rendu CGT de la CCP des PNT du 16 avril 2015

Vous avez ci-joint, le compte -rendu CGT de la CCP des PNT CETE et SETRA du 16 avril 2015.

Note DRH du 23 juin 2014 relative aux promotions au titre de 2015 (Report de CAP en février 2015)

Vous avez ci-joint une note DRH du 23 juin 2014 relative aux promotions au titre de 2015 (Report des CAP en février 2015). RAPPEL : Circulaire « Principes de gestion - promotions 2015 (...)

Dates des CAP, CCP, CAD pour 2014

Vous avez ci-joint, les dates des CAP, CCP, CAD ministérielles publiées le 10 mars 2014 sur le site de la DGAFP.

Arrêtés de création des CAP SACDD et TSDD

Vous avez ci-joints, les arrêtés portant création des commissions administratives paritaires nationales à l’égard des corps suivants : des secrétaires d’administration et de contrôle du (...)

Planning prévisionnel des élections 2007 - 2008 - C.A.P. - C.T.P.

Document DGPA