CAP/CCP

Rubriques

CAP - catégorie A (ITPE, AAE, ITGC, AAE DGAC, AAE MF, CED, ASS, OP, PTEM)

(Articles de la rubrique ci-dessous) Cette CAP, compétente à l’égard des corps relevant de la catégorie A au MTE, au MCTRCT et au ministère chargé (...)

CAP CR et DR DD (chargés de recherche et directeurs de recherche du développement durable)

(Articles de la rubrique ci-dessous) Cette CAP, compétente à l’égard des corps des chargés de recherche et des directeurs de recherche du (...)

CAP - catégorie B (SACDD, TSDD, OPa, ASAAC, TG IGN)

(Articles de la rubrique ci-dessous) Cette CAP, compétente à l’égard des corps relevant de la catégorie B du ministère chargé de la transition (...)

CAP - catégorie C (AAAE, AAAC, ATAE, DESS, SGM, ETST, PETPE VNPM)

(Articles de la rubrique ci-dessous) Cette CAP, compétente à l’égard des des corps relevant de la catégorie C du ministère chargé de la transition (...)

CAP ATE (Agents Techniques de l’Environnement)

(Articles de la rubrique ci-dessous) Arrêté du 20 avril 2022 portant création d’une commission administrative paritaire compétente à l’égard du (...)

CCP (Commissions consultatives paritaires)

CCP nationale agents contractuels Créée par l’arrêté du 20 avril 2022, cette CCP est compétente à l’égard des agents contractuels régis par : – le décret (...)

Articles

CAP-CCP nationales : Élu-e-s (élections 2022)

Vous trouverez ci-dessous la liste et les coordonnées des élu-e-s aux CAP et CCP nationales du pôle ministériel, suite aux élections professionnelles de décembre 2022 : CAP cat.A, B, C, CCP... CAP (...)

CAP-CCP nationales (2018) : Élu-e-s par type de commission

Mise à jour : mai 2020 CATÉGORIE A CAP des AAE (Attaché-e-s des administrations de l’État - Gildas BRANELLEC, Administration centrale : gildas.branellec@developpement-durable.gouv.fr - (...)

Elu-e-s CAP du MAA (2018)

Ci-joint les coordonnées des élu-e-s CGT aux CAP du MAA (Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation) CAP AA, Attachés d’administration du MAA - Pas d’élu-e CGT (c.f. arrêté du 4 avril 2019) (...)