Compte-rendu du CHSCT d’administration centrale du 20 octobre 2017
Vous avez ci-joint, la déclaration de la CGT et le compte-rendu de la séance du CHSCT d’administration centrale du 20 octobre 2017.
AC (anciennes instances) : art. 2014->14 déc. 2022
Déclarations et compte-rendus CGT des Comités Techniques, CHSCT, CTS du Secrétariat Général, CAPL
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Articles
CAP locale "adjoints administratifs" d’administration centrale du 23 juin 2017
Vous avez ci-joint, le compte-rendu CGT de la CAP locale "adjoints administratifs" d’administration centrale du 23 juin 2017 et la déclaration des élu-e-s CGT.
CHSCT d’Administration centrale du 23 mai 2017 : compte-rendu CGT
Vous avez ci-joint, le compte-rendu CGT du CHSCT d’administration centrale du 23 mai 2017 ainsi que la déclaration CGT.
CT d’Administration centrale du 5 avril 2017 : compte-rendu CGT
Compte-rendu du Comité technique d’administration centrale (CTAC) du 5 avril 2017 Réorganisations (suites...) : avec ou sans dialogue social ? Ce CTAC était de nouveau convoqué par le (...)
Comité technique d’Administration centrale du 24 mars 2017 : compte-rendu CGT
Ordre du jour : 1) Note de pré-positionnement. 2) Projet de décret portant modification du décret du 9 juillet 2008. 3) Projet d’arrêté portant modification de l’arrêté du 9 juillet 2008. (...)
Compte-rendu du CHSCT d’administration centrale des 9 et 21 mars 2017
Prévu pour durer toute la journée du 9 mars, ce CHSCT a dû être prolongé par une deuxième réunion le 21. Les ordres du jour trop chargés (10 points étaient inscrits, dont 3 très importants qui (...)
CT du SG du 22 février 2017 : compte-rendu CGT
Compte-rendu CGT du comité technique du Secrétariat Général du 22 février 2017 Ce comité technique était présidé par Mme Marmouget, adjointe à la secrétaire générale, en présence de M. (...)
Motion adoptée au CT AC du 12 décembre sur les réorganisations en administration centrale
Motion adoptée à l’unanimité par les représentant-e-s élu-e-s du personnel au comité technique d’administration centrale du 12 décembre 2016 Face à l’ampleur de la souffrance (...)
Compte-rendu du CHSCT d’administration centrale du 29 septembre 2016
Vous avez ci-joint le compte-rendu CGT du CHSCT de l’administration centrale du 29 septembre 2016 ainsi que la déclaration liminaire CGT.
Compte-rendu du Comité technique du Secrétariat Général du 7 juillet 2016
La séance était présidée par Mme Avezard, Directrice des ressources humaines. Vous trouverez ci-dessous les éléments de réponse à la déclaration préalable de la CGT, les votes et les (...)
Compte-rendu du CHSCT d’administration centrale du 24 juin 2016
Le CHSCT d’administration centrale s’est réuni le 24 juin 2016. Vous trouverez joints, la déclaration préalable de la CGT et un compte-rendu CGT qui inclut les questions traitées au Comité (...)
Compte-rendu du CT d’Administration centrale du 10 mars 2016
Vous avez ci-joint, le compte-rendu CGT du Comité technique d’administration centrale du 10 mars 2016 + la déclaration liminaire de la CGT.
