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Articles

Décret IDV au MEEM-MLHD suite à une opération de restructuration

Vous avez ci-joints : Décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire (Version consolidée au 5 décembre 2016) Arrêté du 29 novembre 2016 ouvrant droit au bénéfice (...)

Cycles de mobilité : réponse de la SG au courrier CGT

Suite au courrier du 12 juillet dernier de la FNEE-CGT concernant le cycle de mobilité 2017-3, vous avez ci-joint le courrier de réponse du 17 novembre 2016 de la Secrétaire générale du (...)

Note de gestion 15/11/16 entretiens professionnels et répartition des réductions d’ancienneté

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 15 novembre 2016 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par (...)

Complément circulaire promotions PETPE branches VNPM et RBA

Vous avez ci-joint, le complément circulaire du 27 juillet 2016 relative aux promotions au titre de 2017 des PETPE branches VNPM et RBA - CEEP + ses annexes : critères de promotions + tableau de (...)

Note de gestion du 24/10/16 expérimentation de l’indemnité kilométrique vélo

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 24 octobre 2016 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo au MEEM et MLHD.

Note de gestion 2017 : agents contractuels exerçant des fonctions de 2ème niveau

Vous avez ci-joint, la note de gestion relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau au titre de l’année (...)

Réunion du 13 octobre 2016 : passage à deux des cycles de mobilité

Ordre du jour : 1/ Règles de la liste additive 2/ Assouplissement des dates d’affectation par rapport à la date de référence 3/ Règles de la prise de contact entre le candidat et le service 4/ (...)

Note de gestion 2016 régime indemnitaire des agents du MAAF

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 10 octobre 2016 relative à la gestion au titre de 2016 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (...)

Décret 31/8/16 indemnité kilométrique vélo expérimentée au ministère

Vous avez ci-joint, le décret n° 2016-1184 du 31 août 2016 instituant à titre expérimental une prise en charge de l’indemnité kilométrique vélo prévue à l’article L. 3261-3-1 du code du travail (0,25€/km) (...)

Arrêtés du 29/7/16 PTETE et prime OPA VNF

Vous avez ci-joints : Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° 2002-533 du 16 avril 2002 relatif à l’attribution d’une prime de métier aux OPA du ministère de (...)

2 Notes de gestion du 5/8/16 OPA et AUE

Vous avez ci-joints : la note de gestion 5 août 2016 relative à la prime de rendement et à son complément versés aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes. (...)

Décret 3/8/16 organisation des carrières des catégories C

Vous avez ci-joint, le décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique (...)