CCAS (comité central d’action sociale)
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Vos représentants CGT au CCAS - maj février 2025
Jocelyne PELÉ, Christian JACQUEMARD, Bernadette COIGNAT, Rodolphe FLOTAT, Sofiène CHELLAH, Laurent LANOE
CCAS : comité central d’action sociale - CRCAS : commissions régionales de concertation d’action sociale - CLAS : comité local d’action sociale
TEXTES :
Arrêté modificatif du 21.03.2025 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel au CCAS
Arrêté du 9.10.2014 (modifiant l’arrêté du 22 décembre 2008 portant création des instances) : création, composition et fonctionnement des CCAS, CRCAS et CLAS
Arrêté du 7 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2014 : prise en compte des régions fusionnées
Instances interministérielles : CIAS, SRIAS -> Voir sur le site de l’UFSE-CGT
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Documents joints
Arrêté modificatif. compo. CCAS - PDF - 503.5 kio
Articles
La CGT n’a pas participé au CCAS convoqué le 09 octobre 2025
Communiqué de la délégation CGT au Comité Central d’Action Sociale du pôle ministériel - MATTE - envoyé aux agents le 10 octobre 2025. « (...) La CGT n’a pas siégé pas à l’assemblée plénière du CCAS convoquée hier, mais continuera à être présente lors des réunions traitant (…)
La CGT ne participera pas au CCAS convoqué le 13 juin
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CCAS : réunion plénière du 17 décembre 2024
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CCAS : réunion plénière du 4 octobre 2024
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CCAS : réunion plénière du 29 novembre 2023
Ci-joint le compte-rendu de la réunion plénière du Comité central d’action sociale (CCAS) du MTECT du 29 novembre 2023 et et la déclaration liminaire de la CGT. Ce dernier CCAS de l’année 2023 ne comportait pas un ordre du jour des plus politiques ; l’administration ayant (…)
CCAS : réunion plénière du 15 septembre 2023
Vous trouverez ci-joint le compte-rendu CGT de la réunion plénière du Comité central d’action sociale (CCAS) du MTECT et la déclaration liminaire de la CGT le 15 septembre 2023, sur le même document. Le prochain CCAS est prévu le 29 novembre 2023. La CGT encourage les (…)
Courrier CGT au DRH (5 juin 2023)
Vous trouverez ci-joint le courrier de la CGT envoyé au DRH le 5 juin 2023, suite CCAS du 15 mai 2023 : ● relance sur les points restés sans réponse au CCAS* du MTECT/MTE/Mer le 15 mai 2023 ● demande de revalorisation des plafonds de ressources pour les prêts du CAS** * (…)
CCAS : réunion d’installation du 15 mai 2023
Vous trouverez ci-joint la déclaration de la CGT lue en préalable à la réunion d’installation du Comité central d’action sociale du MTECT/MTE/SE-Mer qui s’est déroulée le 15 mai 2023. En introduction, la CGT a notamment rappelé que l’ensemble des organisations syndicales, (…)
