CCAS du 29 septembre 2021 : compte-rendu CGT
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CCAS : comité central d’action sociale - CRCAS : commissions régionales de concertation d’action sociale - CLAS : comité local d’action sociale
Membres titulaires : Franck ROBERT (Secrétaire du CCAS), Jocelyne PELÉ, Christian JACQUEMARD
Membres suppléants : Bernadette COIGNAT, Anthony MAES, Frédéric SCHMITT
Commissions du CCAS :
- Franck ROBERT et Frédéric SCHMITT : Commission n°1 (animation)
- Christian JACQUEMARD, président de la commission, et Bernadette COIGNAT : Commission n°2 (logement-restauration)
- Jocelyne PELÉ et Anthony MAES : Commission n°5 (conditions de vie des agents)
CONTACT :
Franck ROBERT, Secrétaire du CCAS : Franck.Robert@developpement-durable.gouv.fr
TEXTES :
Arrêté du 22.02.2023 portant renouvellement des membres du CCAS suite aux élections professionnelles 2022
Arrêté du 9.10.2014 (modifiant l’arrêté du 22 décembre 2008 portant création des instances) : création, composition et fonctionnement des CCAS, CRCAS et CLAS
Arrêté du 7 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2014 : prise en compte des régions fusionnées
(Instances interministérielles : CIAS, SRIAS -> Voir sur le site de l’UFSE-CGT)
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