Vous avez ci-joints : – Décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 instituant une indemnité de départ volontaire (Version consolidée au 5 décembre 2016) – Arrêté du 29 novembre 2016 ouvrant droit (...)
Suite au courrier du 12 juillet dernier de la FNEE-CGT concernant le cycle de mobilité 2017-3, vous avez ci-joint le courrier de réponse du 17 novembre 2016 de la Secrétaire générale du MEEM/MLHD.
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 15 novembre 2016 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés (...)
Vous avez ci-joint, le complément circulaire du 27 juillet 2016 relative aux promotions au titre de 2017 des PETPE branches VNPM et RBA - CEEP + ses annexes : critères de promotions + tableau de (...)
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 24 octobre 2016 relative à la mise en œuvre à titre expérimental de l’indemnité kilométrique vélo au MEEM et MLHD.
Vous avez ci-joint, la note de gestion relative à la procédure de reconnaissance des agents contractuels exerçant des fonctions de deuxième niveau au titre de l’année 2017.
Ordre du jour : 1/ Règles de la liste additive 2/ Assouplissement des dates d’affectation par rapport à la date de référence 3/ Règles de la prise de contact entre le candidat et le (...)
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 10 octobre 2016 relative à la gestion au titre de 2016 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la (...)
Vous avez ci-joint, le décret n° 2016-1184 du 31 août 2016 instituant à titre expérimental une prise en charge de l’indemnité kilométrique vélo prévue à l’article L. 3261-3-1 du code du travail (...)
Vous avez ci-joints : – Arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° 2002-533 du 16 avril 2002 relatif à l’attribution d’une prime de métier aux OPA du ministère (...)
Vous avez ci-joints : – la note de gestion 5 août 2016 relative à la prime de rendement et à son complément versés aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases (...)
Vous avez ci-joint, le décret n° 2016-1084 du 3 août 2016 modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction (...)
