Temps et charges de travail

Articles

Heures supplémentaires : mettre fin aux injustices !

L’arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) a été publié au JO du 11 novembre. Il liste pour certains corps des catégories C et B les (...)

Arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux IHTS : courrier CGT aux ministres

Mesdames les Ministres, L’arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) pris en application du décret 2002-60 du 14 janvier 2002 modifié par le (...)

Dernière ligne droite concernant la consultation Catégorie B « temps et charges de travail »

Dernière ligne droite concernant la consultation. Elle sera close d’ici fin décembre.... Cher-e Camarade, Les préoccupations revendicatives relatives au temps et charges de travail sont (...)

Temps et charges de travail : Demande d’audience à la ministre

DERNIÈRE MINUTE : le nouveau Directeur de Cabinet Gilles RICONO doit recevoir une délégation CGT. La date nous sera communiqué sous peu. Madame la Ministre, Le temps et les charges de (...)

DDI - Temps de travail : un recours gagnant de la CGT

Suite à un recours (pj 1 et 2) introduit par l’UGFF-CGT contre deux arrêtés du premier ministre en date du 27 mai 2011 (pj 3 et 4) et relatifs à l’organisation du temps de travail dans les DDI (...)

Cadrage ARTT des ULAM

Vous avez ci-joint : – Le cadrage relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT) dans les unités littorales des affaires maritimes (ULAM) – La lettre de cadrage du (...)

Note DRH du 15/02/2012 relative au report des congés annuels

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 15 février 2012 relative au report des congés annuels.

Compte rendu du Comité ARTT 8 mars 2011

Comité de suivi ARTT : Réunion du 8 mars 2011 Délégation CGT : Marie-Hélène Thomas ; Michel Basdevant ; Philippe Garcia ; Olivier Mougeot ; Bernard Salandre . L’administration ouvre la (...)

Erratum concernant l’instruction du 6 janvier 2011 corrigée relative à l’ARTT

Vous avez ci joint un erratum concernant l’instruction du 6 janvier 2011 corrigée relative à l’ARTT.

Comité RTT du 14/01 : la CGT quitte la réunion

Réunion de suivi du comité ARTT du 14 janvier 2011 : La CGT quitte la réunion ! En 2010, les organisations syndicales et l’administration ont discuté de « l’harmonisation » du cadrage (...)

Instruction ARTT du ministère du 6 janvier 2011

Vous avez ci-joint, la lettre signée du Secrétaire général du ministère aux services accompagnant l’instruction ARTT du ministère en date du 6 janvier 2011.

Compte rendu de la réunion du comité de suivi ARTT du 8 octobre 2010

La remise sur pied d’un comité de suivi de l’ARTT est à mettre au compte des actions de l’hiver dernier, dont les pétitions SNPTAS/Fédération et OFICT relatives à la mise en cause de la Rtt sous (...)