CHSCT-M

ARTICLES DE LA RUBRIQUE après l’Édito ci-dessous

ÉDITO
Contact : Olivier MOUGEOT, coordinateur CGT au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) omougeot@cgt.fr

Vos REPRÉSENTANTS CGT au CHSCT-M
Membres titulaires :
- MOUGEOT Olivier, élu secrétaire du CHSCT-M : omougeot@cgt.fr
- LEPLA Isabelle : isabelle.lepla@cerema.fr
Membres suppléants :
- LE JOSSEC Eric : Eric.Le-jossec@developpement-durable.gouv.fr
- PIALLA Thierry : thierry.pialla@developpement-durable.gouv.fr

(Arrêté du 6 février 2019 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du MTE/MCTRCT/MM, modifié par l’Arrêté du ....
 Règlement intérieur du CHSCT-M, décision du 13 mai 2019)

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Compte-rendu CGT-FSU du CHSCTM du 18 octobre 2017

Déclaration préalable CGT-FSU ci jointe. Motion adoptée à l’unanimité par les membres du CHSCTM Réponses de l’administration : Sur le Projet de Loi de Finance : pas d’approfondissement (...)

Compte-rendu CGT-FSU du CHSCTM du 12 juillet 2017

La séance du 28 avril 2017 a été boycottée, à l’unanimité des membres du CHSCT M (Cf. communiqué expliquant les motifs du boycott). La séance reconvoquée le 17 mai 2017 a été à nouveau re (...)

Boycott du CHSCTM du 28 avril 2017 : communiqué CGT-FSU

Pourquoi la délégation CGT-FSU a boycotté la séance du CHSCTM du 28 avril 2017 ? L’action de vos représentants au Comité d’Hygiène et de Sécurité et des Conditions de Travail de nos (...)

Circulaire 28/3/17 plan d’action pluriannuel pour prise en compte de la santé et la sécurité au travail

Vous avez ci-joint, la circulaire du 28 mars 2017 relative au plan d’action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique.

CHSCTM du 8 décembre 2016 : Compte rendu CGT - FSU

Cette séance est destinée à finir l’ordre du jour du CHSCTM du 8 novembre 2016 En introduction, sur l’accident du 14 novembre à la DIR Est, la SG nous informe que le CHSCT de la DIR Est va (...)

CHSCTM du 9 décembre 2016 : Compte rendu CGT - FSU

Approbation des procès verbaux des précédentes séances. Tableau de suivi des accidents graves, mortels et des suicides : Le sujet a déjà été débattu lors du CHSCT M de la veille. Suite à (...)

CHSCTM du 8 novembre 2016 : Compte rendu CGT - FSU

Délégation CGT- FSU : Fabrice Brucker, Isabelle Lepla, Laurent Moragues En préambule, Régine Engström SG du MEEM, s’est engagée à présider un maximum de CHSCTM. Elle a déclaré « souhaiter un (...)

CHSCT-M du 11 octobre 2016 : compte-rendu CGT-FSU

Ordre du jour : Cette séance est consacrée aux points n’ayant pu être traités lors de la séance du 05 juillet 2016 : 1) Présentation de la note de gestion relative à la médecine (...)

Décret du 18 octobre 2016 formation des membres des CHSCT

Vous avez ci-joint, le décret no 2016-1403 du 18 octobre 2016 relatif à la formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et de (...)

CHSCTM du 5 juillet 2016 : compte-rendu CGT

Ce CHSCT-M est présidé par Mme Avezard, DRH du MEEM/MLHD Les représentants CGT : Kaci VANDERRIELE, Fabrice BRUCKER, Daniel BRO, Laurent MORAGUES ( FSU), Marie Christine VAN MARLE ( experte (...)

Compte rendu du CHSCT-M du 17 février 2016

En introduction la CGT demande qu’il soit fait une publicité dans les services de l’arrêté du 27 janvier 2016 étendant les autorisations d’absence aux membres de certains CHSCT ( DIR , DIRM , et (...)

CHSCTM « secteur Mer » du 03/02/2016

Une réunion du groupe de travail "santé et sécurité des agents du secteur mer" s’est tenue le 3 février 2016 à la Direction des affaires maritimes (DAM). Trois points étaient à l’ordre du (...)