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Information concernant la Grippe A / H1N1

Pour toutes informations concernant la Grippe A / H1N1, consulter Site interministériel « pandémiques grippales »

Souffrance au travail : La CGT fait éclater la vérité au MEEDDM

La dégradation des conditions de travail est une triste et dramatique réalité vécue quotidiennement par les personnels. Elle est sans cesse rappelée (...)

Articles

Note technique sur le droit de retrait

La procédure d’alerte et droit de retrait (5-5 à 5-7 du décret 82-453 pour l’État) Ces articles ont transposé réglementairement ces droits présents dans le code du travail aux articles L. (...)

Rapport santé au travail : la santé des travailleurs, une condition à la performance de l’entreprise ?

Commandé par le gouvernement en janvier dernier, le rapport sur la santé au travail confié à la députée LREM Charlotte Lecocq, au consultant Bruno Dupuis (Alixio) et à Henri Forest (CFDT), a été (...)

Circulaire 31/03/17 sur le contrôle des arrêts de travail

Vous avez ci-joint,la circulaire du 31 mars 2017relative au renforcement de la politique de prévention et de contrôle des absences pour raison de santé dans la fonction (...)

Reconnaissance de maladie professionnelle MEEN/MLHD - 3 fiches procédure

Vous avez ci-joints, les fiches procédure pour la reconnaissance de maladie professionnelle pour les agents du MEEN MLHD (janvier 2016) : pour les fonctionnaires pour les OPA pour les non (...)

Arrêté 27/01/16 application au MEDDE du 2ème alinéa CHSCT dans la FP

Vous avez ci-joint, l’arrêté du 27 janvier 2016 pris pour l’application au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de (...)

Circulaire 18/08/15 suivi médical post professionnel substance cancérogène

Vous avez ci-joint, la Circulaire du 18 août 2015 relative aux modalités du suivi médical post professionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la (...)

Mise en œuvre du plan d’action RPS dans les DDI

Vous avez ci-joint, une note du 10 juillet 2015 du directeur de la DSAF du SGG concernant la mise en œuvre du plan d’action de prévention des risques psychosociaux au sein des DDI. Également (...)

Guide méthodologique sur les procédures liées à la survenance d’accidents graves, mortels et de suicides

Ci-joint, la note de M. Vincent MAZAURIC, Secrétaire général, rappelant les procédures à engager lors de la survenance d’accidents graves, mortels et de suicides, qui a été transmise le 18 avril 2013 (...)

Agents handicapés : Rapport du CGEDD

Vous avez ci-joint, le rapport n° 007908-01 du CGEDD « Audit de la politique du ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) en direction des agents (...)

Santé au travail : Le Ministre peut et doit mieux faire

Le mardi 21 février avait lieu le comité de suivi des accords santé, sécurité au travail dans la fonction publique (signé fin 2009 par 7 des 8 syndicats de la FP) et, présidé par le ministre F. (...)

Courrier unitaire : Santé et Sécurité au travail dans la Fonction Publique

Monsieur le Ministre, Depuis plusieurs mois, la DGAFP multiplie les réunions sur la santé, la sécurité au travail dans la Fonction Publique. Plusieurs sujets ont été abordés dans ces réunions, (...)

CHSCT : Note de la DRH aux services

Mail envoyé le 5 décembre 2011 à tous les services De la part Mme Hélène EYSSARTIER, Directrice des Ressources Humaines du MEDDTL A l’attention de Mesdames et Messieurs les chefs de service, Les (...)