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Adresse aux Cadres/Techniciens

Cher.e Collègue, L’année 2020 aura été difficile pour beaucoup d’entre nous, à titre personnel et professionnel. Notre travail et nos responsabilités ont été chamboulées par un imprévu permanent. Le (...)

Retrait de la sanction de mutation d’office prononcée à l’encontre de Anthony Smith : courrier CGT au 1er ministre

Monsieur le Premier Ministre, Comme vous le savez, la suspension, à titre conservatoire, en date du 15 avri12020, puis la convocation de Monsieur Anthony Smith, Inspecteur du travail dans la (...)

Anthony sanctionné : honte à la ministre et ses services !

Après 136 jours de suspension et la tenue d’un conseil de discipline le 21 juillet dernier, la ministre du travail Elisabeth Borne vient de notifier à notre collègue et camarade Anthony Smith une (...)

Consultation sur le Management

"Pour changer le travail et la vie au travail des manageur·es et des managé·es"(proposée par la CGT Cadres et Techs, FD Equipement-Environnement) Cette consultation vous permet d’exprimer votre (...)

Note technique sur le droit de retrait

La procédure d’alerte et droit de retrait (5-5 à 5-7 du décret 82-453 pour l’État) Ces articles ont transposé réglementairement ces droits présents dans le code du travail aux articles L. (...)

Circulaire 31/03/17 sur le contrôle des arrêts de travail

Vous avez ci-joint,la circulaire du 31 mars 2017relative au renforcement de la politique de prévention et de contrôle des absences pour raison de santé dans la fonction (...)

Reconnaissance de maladie professionnelle MEEN/MLHD - 3 fiches procédure

Vous avez ci-joints, les fiches procédure pour la reconnaissance de maladie professionnelle pour les agents du MEEN MLHD (janvier 2016) : pour les fonctionnaires pour les OPA pour les non (...)

Arrêté 27/01/16 application au MEDDE du 2ème alinéa CHSCT dans la FP

Vous avez ci-joint, l’arrêté du 27 janvier 2016 pris pour l’application au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de (...)

Circulaire 18/08/15 suivi médical post professionnel substance cancérogène

Vous avez ci-joint, la Circulaire du 18 août 2015 relative aux modalités du suivi médical post professionnel des agents de l’Etat exposés à une substance cancérogène, mutagène ou toxique pour la (...)

Mise en œuvre du plan d’action RPS dans les DDI

Vous avez ci-joint, une note du 10 juillet 2015 du directeur de la DSAF du SGG concernant la mise en œuvre du plan d’action de prévention des risques psychosociaux au sein des DDI. Également (...)

Guide méthodologique sur les procédures liées à la survenance d’accidents graves, mortels et de suicides

Ci-joint, la note de M. Vincent MAZAURIC, Secrétaire général, rappelant les procédures à engager lors de la survenance d’accidents graves, mortels et de suicides, qui a été transmise le 18 avril 2013 (...)

Agents handicapés : Rapport du CGEDD

Vous avez ci-joint, le rapport n° 007908-01 du CGEDD « Audit de la politique du ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) en direction des agents (...)