Compte rendu du CHSCT-M du 15 décembre 2015

lundi 21 décembre 2015

Ordre du jour :

● Approbation du PV de la séance du CHSCT M du 06 octobre 2015
● Présentation des tableaux de suivi des accidents graves, mortels et des suicides
● Présentation de la note - socle sur l’ensemble des textes relatifs à l’amiante
● Présentation du bilan sur l’application de la circulaire d’octobre 2013 relative à la sécurité des agents dans les DIR
● Dernière présentation des fiches de procédure relatives à la demande de reconnaissance de maladie professionnelle
● Échanges sur la réforme territoriale
● Questions diverses

Lire la suite dans le compte-rendu CGT-FSU ci-joint.

Documents joints