Services cultures marines : Cadrage ARTT + note ISH

jeudi 27 août 2015

Vous avez en pièces jointes :

 le cadrage relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (ARTT) dans les services cultures marines et environnement des DDTM - applicable à compter du 1er septembre 2015 + la note de diffusion du Secrétariat général du MEDDE.

 la note de gestion du 19 août 2015 relative à l’attribution d’une indemnité de sujétions horaires aux agents de ces services.

Documents joints