Présents : CGT : A. MANDARD, J. MARTIN, CUROT A.
FO, CFDT,
Excusés : D. DELABRE pour la CGT.
Administration représentée par Mme C. LAFARGE.

Le syndicat F.O. sans attendre l’ouverture de la séance par le président fait une déclaration sur le disfonctionnement du C.C.A.S. et particulièrement dans les commissions. Les documents de travail sont systématiquement distribués en séance, alors qu’ils devraient nous parvenir 10 jours à l’avance.

F.O. remarque que l’administration n’a aucune considération à l’encontre des représentants du personnel et que la situation ne peut plus perdurer comme cela.
On peut remarquer que le représentant F.O. n’a pas plus de considération que l’administration à l’encontre des autres organisations syndicales.

Le Président A. MANDARD ouvre enfin la séance.

La C.G.T. puis la C.F.D.T. font des interventions allant dans le même sens que FO mais en respectant les règles de façon à ce qu’elles soient inscrites au prochain PV de réunion.
L’administration ne semble pas faire de l’action sociale une priorité tant au plan local que national.

Point n° 1 : Approbation du PV du 1er février 2005

Le Procès-verbal du 6 Février 2005 ne peut pas être adopté : il nous est parvenu la veille pour certains, et en séance pour les autres membre de la commission. Il devient difficile de continuer à fonctionner de la sorte.

Point n° 2 : Bilan renouvellement des C.L.A.S.

PRESIDENCES

La C.G.T. progresse de 6 postes et renforce sa position de 1ère organisation représentant les personnels.
F.O. perd 8 postes de présidence, la CFDT reste stable en perdant 1 seul poste.

SECRETAIRES

F.O. progresse de 14 postes, la C.G.T. de 2, la C.F.D.T. en perd 8.
L’annuaire des présidents devrait être diffusé rapidement sur l’Intranet du ministère.

Point n° 3 : Point sur l’organisation de la formation « prise de poste »

des nouveaux présidents de CLAS et des nouveaux membres du CCAS.
Les dates et lieux sont retenus, quelques ajustements sur les inscriptions restent à faire.

Point n° 4 : Rencontre nationale des Présidents de CLAS des 13 et 14 septembre 2005.

– 100 lits sont réservés au CISP de Ravel à Paris
– La veille des rencontres, l’hébergement sera à la charge des participants et remboursé par les DDE ainsi que le transport.
– Une pré réservation sera faite au CISP pour éviter les changements de résidences.
– L’administration se retire de la réunion à 11 h 30

La réunion se poursuit en la présence de Mme MUNDLER qui ne peut en aucun cas représenter l’administration.

La discussion se poursuit sur les thèmes qui seront traités lors des rencontres.

Débat plénier : Place de l’action sociale et de ses structures dans un ministère en pleine évolution.

Débat en ateliers :
– Handicap
– LOLF
– Retraités
– Vacances pour tous.

Point n°5 : Bilan du mandat des présidents de CLAS 2001 - 2004
N’a pu être traité faute d’éléments et de dossiers sur ce sujet.

Point n° 6 : Formation membre des CLAS.

– 16 services ont fait une demande.
– 3 services ont un cahier des charges et seront retenus, les autres doivent remonter leurs cahiers des charges pour être pris en considération.

Un cahier des charges type est à disposition à la DPSM sur demande des services.
Il faut que tous les formateurs aient connaissance des dates de demandes pour établir un calendrier selon les disponibilités de chacun.
Les formateurs DPSM n’étant pas toujours disponibles, il est envisagé de faire des formations avec un binôme de représentants du personnel.

Point n° 7 : Equip’Sociale n° 38 : Pas traité
Point n° 8 : Questions diverses : Pas traité
La séance est levée à 13 h 30