Vous avez ci-joint, le compte-rendu CGT du Comité technique du CEREMA du 20 mars 2014.
Également ci-joint, les documents préparatoires au CT :
– Projet de décision mettant en place les CHSCT spéciaux de service
– Projet de règlement intérieur d’établissement
– Note de présentation du projet de référentiel relatif à la répartition de la NBI au titre des 6ème et 7ème tranche du protocole Durafour. Sont joints à cette note le référentiel et la situation des emplois et des points répartis au 1er janvier 2014
– Projet de décret portant statuts particuliers des corps des chargés de recherche et des directeurs de recherche du développement durable : note de présentation
– Proposition de démarche et calendrier de travail sur la préparation des élections, CCOPA et élections du 4 décembre 2014
– Proposition de démarche et calendrier de travail sur les droits et moyens syndicaux au Cerema
