Vous avec ci-joint, les arrêtés fixant la répartition des sièges au sein des Comités techniques (CT) du MEDDTL suite aux élections du 20 octobre 2011 :
– Répartition des sièges des OS au sein des CT des DREAL
– Répartition des sièges des OS au sein des CT de l’Administration Centrale
– Répartition des sièges des OS au sein des CT de l’Outre Mer
– Répartition des sièges des OS au sein des CT des CETE
– Répartition des sièges des OS au sein des CT des DIR
– Répartition des sièges des OS au sein des CT des SN
