CCAS du 29 septembre 2021 : compte-rendu CGT
À l’ordre du jour du Comité central d’action sociale : ● Harmonisation des subventions repas dans les DIR et DIRM, ● Note technique de 2016 concernant l’action sociale et la typologie de (...)
CCAS, CRCAS et CLAS (Action Sociale)
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Dans cette rubrique : déclarations, compte-rendus et communiqués du CCAS, des CRCAS et des CLAS -> Voir les Articles ci-après
CCAS : comité central d’action sociale - CRCAS : commissions régionales de concertation d’action sociale - CLAS : comité local d’action sociale
Vos représentants CGT au CCAS
Membres titulaires : Franck ROBERT (Secrétaire du CCAS), Jocelyne PELÉ, Christian JACQUEMARD
Membres suppléants : Bernadette COIGNAT, Anthony MAES, Frédéric SCHMITT
Commissions du CCAS :
- Franck ROBERT et Frédéric SCHMITT : Commission n°1 (animation)
- Christian JACQUEMARD, président de la commission, et Bernadette COIGNAT : Commission n°2 (logement-restauration)
- Jocelyne PELÉ et Anthony MAES : Commission n°5 (conditions de vie des agents)
CONTACT :
Franck ROBERT, Secrétaire du CCAS : Franck.Robert@developpement-durable.gouv.fr
TEXTES :
Arrêté du 22.02.2023 portant renouvellement des membres du CCAS suite aux élections professionnelles 2022
Arrêté du 9.10.2014 (modifiant l’arrêté du 22 décembre 2008 portant création des instances) : création, composition et fonctionnement des CCAS, CRCAS et CLAS
Arrêté du 7 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2014 : prise en compte des régions fusionnées
(Instances interministérielles : CIAS, SRIAS -> Voir sur le site de l’UFSE-CGT)
Articles
Déclaration CGT au CCAS du 29 septembre 2021
Plus de 18 mois après le début de la crise sanitaire, celle-ci n’est pas encore derrière nous et laissera des traces dans la vie de toute la population et des agents de notre pôle ministériel. (...)
CCAS : déclaration CGT à la réunion pleinière du 25 juin 2021
Vous trouverez ci-joint la déclaration CGT au Comité Central d’Action Sociale (CCAS) du MTE-MCTRCT-MM du 25 juin 2021. "(...) Avec la précarisation des personnels dans beaucoup de services, (...)
CCAS : compte-rendu de la Commission n°1 « Animation » du 10 juin 2021
Comité Central d’Action Sociale (CCAS) du MTE-MCTRCT-MM : vous trouverez ci-joint le Compte-rendu CGT de la réunion du 10 juin 2021 de la Commission n°1 « Animation ». Les points à l’ordre du (...)
CCAS : compte-rendu de la Commission n°2 « restauration-logement » du 09 juin 2021
Comité Central d’Action Sociale (CCAS) du MTE-MCTRCT-MM : vous trouverez ci-joint le Compte-rendu CGT de la réunion du 09 juin 2021 de la Commission n°2 « restauration-logement ». Les points (...)
CCAS : compte-rendu de la Commission n°4 du 02 juin 2021
Compte-rendu de la réunion du 02 juin 2021 de la Commission « actions collectives » du Comité Central d’Action Sociale, qui a notamment en charge les CIL (crédits initiatives locales) et l’arbre (...)
Des crédits d’action sociale détournés !
La CRCAS de la région PACA du 13 avril 2021 a permis de dévoiler l’utilisation de crédits d’action social en lieu et place de crédits de fonctionnement (achat de matériel de bureau) Ci-après (...)
CCAS du 12 mars 2021
Ci-joint la Déclaration CGT au CCAS (comité central d’action sociale) des MTE/MCTRCT/MM le 12 mars 2021. La CGT réitère sa demande de crédits supplémentaires à hauteur de 3 % de la masse (...)
CLAS : note du 11 janvier 2019 (mandat 2019-2022)
Note du DRH des MTES-MCTRCT (11.01.2019) relative à l’élection des membres des comités locaux d’action sociale (CLAS) pour le mandat 2019 à 2022. Annexe : Arrêté du 30 mars 2016 portant (...)
CCAS, CRCAS CLAS : Arrêté du 7 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2014
Arrêté du 7 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2014 relatif aux CCAS, CRCAS CLAS (principales modifications : prise en compte des régions fusionnées) Arrêté du 7 octobre 2019 (...)
Représentants CGT au Comité central d’action sociale (CCAS)
Consulter l’arrêté du 9 octobre 2014 relatif aux comité central d’action sociale, aux commissions régionales de concertation de l’action sociale et aux comités locaux d’action sociale, au (...)
CCAS du 18 juin 2020
Au lendemain d’une première mobilisation sociale importante depuis la sortie progressive du confinement, avec des milliers de personnels soignants des hôpitaux publics et des EPHAD notamment, (...)
