Promotions et mobilités

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Plan ministériel de requalification

Document de la DRH « présentation du plan de requalification » du 25 février 2016

Articles

Note de gestion 20/6/16 régime indemnitaire HN68

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 20 juin 2016 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d’études de haut niveau régis par l’arrêté du 10 juillet 1968 (...)

Note de gestion 21/6/16 PSR 2016 fonctionnaires MEEM/MLHD

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 21 juin 2016 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2016 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEEM et du (...)

Note de service 23/06/16 modalités de gestion des agents des CPCM

Vous avez ci-joint, une note de service du 23 juin 2016 relative aux centres de prestations comptables mutualisés et à l’évolution des modes de gestion des agents de ces (...)

BERKANI : note de gestion 21/6/16 compléments de rémunération

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 21 juin 2016 relative aux modalités d’attribution des compléments de rémunération alloués aux agents contractuels dits "Berkani" au titre de l’année (...)

Note de gestion 17/06/16 PSR personnels d’exploitation

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 17 juin 2016 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année (...)

Circulaire du 31/05/16 recrutement d’apprentis dans la FPE

Vous avez ci-joint, la circulaire du 31 mai 2016 relative à la campagne 2016/2017 de recrutement d’apprentis au sein de la fonction publique de l’Etat.

Cycles de mobilité : réunion du 18 mai 2016

La DRH rappelle le contexte et les objectifs de la réunion, à savoir le passage de 3 à 2 cycles de mobilité, le nouveau calendrier et l’impact sur les promotions. Elle souhaite recueillir les (...)

Berkani : décret + arrêté du 18/05/16

Vous avez ci-joints : Décret n°2016-616 du 18/05/16 modifiant le décret n°2003-1267 du 23/12/2003, fixant les dispositions applicables à certains agents (Berkani) du ministère MEEM Arrêté du 18 (...)

Courrier du SG : ISH des Officiers de ports adjoints

Vous avez ci-joint, un courrier du Secrétaire Général des ministères du 3 mai 2016relatif aux Indemnités de Sujétions Horaires (ISH) des Officiers de port (...)

Cycles de mobilités : DDI, le cheval de Troie ?

Le 3 mai prochain, le Secrétaire Général du Gouvernement présentera au Comité Central - CT - des Directions Départementales Interministérielles - DDI - la mise en oeuvre de la convergence des (...)

Loi du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires

Vous avez ci-joint, la Loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires.

Modification des cycles de mobilité : compte rendu de la réunion du 14 avril 2016

Depuis 2 ans la DRH veut imposer en passant en force la réduction du nombre de cycles de mobilité : passage de 3 à 2 cycles. Cette réduction est une commande politique du premier ministre pour (...)