Vous avez ci-joints plusieurs notes de gestion : Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l’indemnité spécifique de services (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au (...)
Vous avez ci-joint, l’instruction relative aux promotions au titre de 2017 dans le corps des personnels d’exploitation des travaux publics de l’Etat (PETPE) des branches "routes, bases (...)
Vous avez ci-joint, la note de diffusion du 13 juillet 2016 ainsi que la note de gestion du 28 juin 2016 relative à l’attribution de l’indemnité de sujétions horaires (ISH) à certains agents de (...)
Vous avez ci-joint, le bilan DGAFP de la déconcentration des actes de gestion pour 2016.
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 15 juillet 2016 relative aux mesures d’accompagnement indemnitaire (PARRE) des fusions des DREAL liées à la nouvelle organisation territoriale de l’État.
Objet : Cycle de mobilité 2017-3 Madame la Secrétaire Générale, Par un courrier daté du 4 juillet 2016, votre prédécesseur a officiellement confirmé aux agents le passage à deux cycles de (...)
Vous avez ci-joint un courrier signé du Secrétaire général du MEEM/MLHD relatif au passage à deux cycles de mobilité à partir de 2017.
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 20 juin 2016 relative au don de jours de repos à un parent d’un enfant gravement malade.
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 20 juin 2016 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d’études de haut niveau régis par l’arrêté du 10 (...)
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 21 juin 2016 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2016 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEEM et du MLHD.
Vous avez ci-joint, une note de service du 23 juin 2016 relative aux centres de prestations comptables mutualisés et à l’évolution des modes de gestion des agents de ces structures.
Vous avez ci-joint, la note de gestion du 21 juin 2016 relative aux modalités d’attribution des compléments de rémunération alloués aux agents contractuels dits "Berkani" au titre de l’année 2016.
