Promotions et mobilités

Rubriques

Plan ministériel de requalification

Document de la DRH « présentation du plan de requalification » du 25 février 2016

Articles

Ordonnance 13/4/17 relatif à la mobilité dans la fonction publique

Vous avez ci-joint, l’ordonnance no 2017-543 du 13 avril 2017 portant diverses mesures relatives à la mobilité dans la fonction publique.

Décret 10/4/17 référent déontologue dans la fonction publique

Vous avez ci-joint, le décret no 2017-519 du 10 avril 2017 relatif au référent déontologue dans la fonction publique.

Promotions 2018 des ATE et TE

Vous avez ci-joint, la note DRH du 10 avril 2017 relative aux promotions de grade dans les corps de l’environnement (ATE et TE) au titre de l’année 2018.

Promotions 2018 des ITPE, AAE, AUE

Vous avez ci-joints : La note DRH du 3 avril 2017 relative aux promotions des ITPE, AAE, AUE au titre de l’année 2018 et fiches techniques. Modèle type projet professionnel (format odt) (...)

Promotions 2018 des catégories C (AAAE, ATAE, Dessinateurs,ETST)

Vous avez ci-joints : La note DRH du 4 avril 2017 relative aux promotions de grade dans les corps de catégorie C (AAAE, ATAE, Dessinateurs et ETST) au titre de l’année 2018 + la lettre d’envoi (...)

Circulaire 16/3/17relative à la stratégie interministérielle RH pour 2017-2019

Vous avez ci-joint, la circulaire 1er ministre du 16 mars 2017 relative à la stratégie interministérielle de ressources humaines de l’Etat pour 2017-2019.

Circulaire promotion au titre de l’année 2018

Vous avez ci-joints : La note d’accompagnement du DRH La circulaire promotion au titre de l’année 2018

Note de gestion 7/3/17 régime indemnitaire des PETPE au titre de 2017

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 7 mars 2017 relative au régime indemnitaire (PSR & PTETE) des PETPE au titre de l’année 2017.

Note de gestion du 3/3/17 Séniorat ITPE

Vous avez ci-joint, la note DRH du 3 mars 2017 pour l’attribution de la qualification senior et de la bonification d’indemnité spécifique de service afférente, relative à l’année (...)

Arrêté 29/12/16 déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics

Vous avez ci-joint, l’arrêté du 29 décembre 2016 portant déconcentration des actes relatifs à la situation individuelle des agents publics exerçant leurs fonctions dans les services déconcentrés des (...)

Décret 28/12/16 procédure de mutation des fonctionnaires

Vous avez ci-joint, le décret n° 2016-1969 du 28 décembre 2016 relatif à la procédure d’édiction des lignes directrices permettant le classement par l’administration des demandes de mutation des (...)

Décret 28/12/16 accès aux corps des SACDD et ITPE

Vous avez ci-joint, le décret n° 2016-1926 du 28 décembre 2016 relatif aux modalités temporaires d’accès aux corps des SACDD et des ITPE.