Mise en œuvre du RIFSEEP

Création du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l’expertise et à l’engagement professionnel (RIFSEEP).

Articles

RIFSEEP 2018 et mise en place du CIA

6 millions d’euros budgétisés mais pour qui ? Compte-rendu de la réunion avec la DRH du 17 juillet 2018 Cette réunion était présidée par M. Jacques Clément, directeur des ressources humaines. La CGT (...)

Arrêtés portant application du RIFSEEP aux OP et OPa

Vous avez ci-joints : l’arrêté du 6 décembre 2017 portant application au corps des officiers de port des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire (...)

Arrêté portant application du RIFSEEP aux OPa

Vous avez ci-joint, l’arrêté du 6 décembre 2017 portant application au corps des officiers de port adjoints des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime (...)

Note de gestion 28/9/17 mise en oeuvre RIFSEEP des PNA aux MTES/MCT

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 28 septembre 2017 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement (...)

Projet de note de gestion RIFSEEP 2017 : courrier CGT au DRH

Monsieur le directeur des ressources humaines, Par mail du 5 octobre, vous avez bien voulu nous transmettre une version corrigée du projet de note de gestion relative au RIFSEEP à compter du 1er (...)

Compte-rendu de la réunion du 20 septembre 2017 sur le projet de note de gestion RIFSEEP 2017

RIFSEEP 2017 AUX MTES/MCT : AUSTÉRITÉ PARTOUT – JUSTICE NULLE PART Rappel : la CGT est opposée au RIFSEEP qui gèle les primes des fonctionnaires. Loin de réaliser l’objectif officiel de les (...)

Bilan de la mise en œuvre du RIFSEEP : réunion du 20 juillet 2017

Vous avez ci-joint, le compte rendu CGT de la réunion du 20 juillet 2017 relative au bilan de la mise en œuvre du RIFSEEP en 2016. Également ci-joints : Bilan IFSE 2016 (document du (...)

Note de gestion 24/3/17 mise en œuvre du RIFSEEP administrateurs civils

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 24 mars 2017 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP concernant les administrateurs civils (AC) affectés aux MEEM/MLHD.

RIFSEEP : décret 27/12/16 modifiant des dispositions de nature indemnitaire

Vous avez ci-joint, le décret n° 2016-1916 du 27 décembre 2016 modifiant diverses dispositions de nature indemnitaire ainsi que le décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création du RIFSEEP dans la (...)

RIFSEEP : note de gestion 24/10/16 catégories B et C

Message du ministère envoyé aux fédérations syndicales avec la note de gestion : En 2016, une enveloppe de 1 M€ a été obtenue au sein des crédits de masse salariale de nos ministères pour accompagner (...)

Note de gestion RIFSEEP des agents administratifs de catégorie A, B et C

Vous avez ci-joint, la note de gestion du 30 septembre 2016 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement (...)

RIFSEEP : courrier unitaire concernant les Chercheurs

Objet : dérogation au RIFSEEP pour les chargés et les directeurs de recherche du développement durable Madame la secrétaire générale, Vous nous avez conviés à une réunion de concertation le 19 (...)