Vous avez ci-joint, un courrier signé des deux ministres D. Batho et C. Duflot à l’attention des ministres concernés a propos d’un projet de loi permettant aux agents atteins de maladie (...)
Madame la Ministre, Nos organisations syndicales ont déjà interpellé à plusieurs reprises vos services afin d’obtenir la localisation des secteurs routiers qui conservent, dans les enrobés (...)
En janvier 2011, les représentants CGT au CLHS de la DIR Nord ont déposé une procédure d’alerte concernant la présence d’amiante dans des enrobés de type drainant sur l’autoroute A21. Des (...)
Monsieur Jean François MONTEILS Secrétaire Général Président du Comité Technique Paritaire Ministériel OBJET : Observations et amendements sur le projet de décret relatif à (...)
L’amiante – Chassez le naturel – Les maladies professionnelles dues à l’exposition à l’amiante – Le dépistage de la maladie – La constatation médicale de la maladie et le certificat (...)
Circulaire du 24 juillet 2007
