Dossier « Amiante »

Articles

Action au TA pour préjudice d’anxiété d’exposition à l’amiante

Montpellier 60 agents d’exploitation des routes attaquent l’Etat pour avoir respiré de l’amiante. Vendredi 22 février, se tenait l’audience au TA de Montpellier pour le premier des 60 dossiers (...)

Décret 3/10/17 prévention des risques liés à l’amiante à bord des navires

Vous avez ci-joint, le décret n° 2017-1442 du 3 octobre 2017 relatif à la prévention des risques liés à l’amiante à bord des navires.

Amiante : décret 19/6/17 financement de l’attribution de allocation

Vous avez ci-joint, le décret n°2017-1102 du 19 juin 2017 relatif aux modalités de financement mutualisé de l’allocation spécifique de cessation anticipée d’activité et aux modalités d’attribution de (...)

Décret 28/3/17 cessation anticipée d’activité provoquée par l’amiante

Vous avez ci-joint, le décret n° 2017-435 du 28 mars 2017 relatif à la cessation anticipée d’activité des agents de la fonction publique reconnus atteints d’une maladie professionnelle provoquée par (...)

Amiante : l’action de la CGT donne des résultats !

C’est la Ministre de la Fonction Publique, Annick Girardin, qui a présidé le Conseil Commun de la Fonction Publique lundi 23 mai 2016. Parmi les points à l’ordre du jour figuraient l’Ascaa : (...)

Note socle du 3/2/16 sur l’ensemble textes amiante

Vous avez ci-joint, la note-socle SG/DRH sur l’ensemble des textes relatifs à l’amiante ainsi que les annexes s’y rapportant : Fiche individuelle d’exposition à l’amiante Attestation (...)

Amiante : la CGT des Phares et Balises est mobilisée !

Vous avez ci-joint, un article publié dans l’Humanité Dimanche du 27 août 2015 concernant la mobilisation de la CGT des Phares et Balises de Brest : pages 12 et 13 suite page 14 La Fédération (...)

Circulaire du 28 juillet 2015 prévention du risque à l’amiante

Vous avez ci-joint, la circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d’exposition à l’amiante dans la fonction (...)

Note du 16/07/15 reconnaissance imputabilité liée à l’amiante

Vous avez ci-joint, la note DGAFP du 16 juillet 2015 relative à la procédure de reconnaissance de l’imputabilité au service des affections liées à une exposition à l’amiante pour l’octroi des congés (...)

Amiante dans la Fonction publique : des avancées, oui mais très insuffisantes

Mme Lebranchu a présenté le 26 novembre 2014 trois mesures favorables aux victimes de l’amiante au sein des trois versants de la fonction publique. Pour la CGT, ces avancées sont le fruit d’un (...)

Amiante : Courrier de la ministre de la fonction publique

Vous avez ci-joint, un courrier en date du 29 octobre 2014 de la ministre de la fonction publique suite au courrier conjoint CGT. Pour la FNEE-CGT ce dossier est une priorité, après nos (...)

Amiante : Résolution CGT adoptée à l’unanimité des syndicats au CHSCTM du 15 octobre 2014

Vous trouverez ci joint, la motion CGT sur l’amiante mise au vote lors du CHSCTM du 15 octobre 2014, présidé par le DRH des ministères MEDDE/MLETR. Cette motion proposée par la CGT, sur les (...)