CHSCT-M

ARTICLES DE LA RUBRIQUE après l’Édito ci-dessous

ÉDITO
Contact : Olivier MOUGEOT, coordinateur CGT au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) omougeot@cgt.fr

Vos REPRÉSENTANTS CGT au CHSCT-M
Membres titulaires :
- MOUGEOT Olivier, élu secrétaire du CHSCT-M : omougeot@cgt.fr
- LEPLA Isabelle : isabelle.lepla@cerema.fr
Membres suppléants :
- LE JOSSEC Eric : Eric.Le-jossec@developpement-durable.gouv.fr
- PIALLA Thierry : thierry.pialla@developpement-durable.gouv.fr

(Arrêté du 6 février 2019 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du MTE/MCTRCT/MM, modifié par l’Arrêté du ....
 Règlement intérieur du CHSCT-M, décision du 13 mai 2019)

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Qualité de vie au travail : Méthode et calendrier

A l’issue de la réunion de concertation du 10 avril 2014 entre les employeurs publics et les organisations syndicales sur le sujet de la « Qualité de Vie au Travail dans la Fonction Publique », (...)

Pénibilité : Pétition nationale CGT-Fonction publique

Ci-joint une pétition de la CGT-Fonction Publique concernant la concertation sur la pénibilité engagée par le gouvernement. Nous vous demandons de la faire signer très largement et notamment (...)

Amiante : Pour que les autorités publiques prennent leurs responsabilités, la CGT aux côtés des salariés

La CGT vient de déposer deux plaintes pour mise en danger d’autrui, l’une contre Xavier Bertrand et François Fillon devant la Cour de Justice de la République, l’autre contre X devant le (...)

RPS : Instruction du Premier ministre sur la mise en œuvre du plan national d’action

Le protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux du 22 octobre 2013 prévoyait, dans son préambule, la diffusion d’une instruction du Premier ministre traduisant l’ambition (...)

Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

Vous avez ci-joint, le Protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique - Édition 2013.

Circulaire du 4 mars 2014 relative à la lutte contre le harcèlement dans la fonction publique

Vous avez ci-joint, la circulaire du 4 mars 2014 relative à la lutte contre le harcèlement dans la fonction publique.

Note du SG du MEDDE sur la traçabilité individuelle de la pénibilité, et des modalités de gestion de la fiche d’exposition

Vous avez ci-joint, une note du secrétaire général MEDDE du 13 février 2014 sur la traçabilité individuelle de la pénibilité, et des modalités de gestion de la fiche d’exposition.

CHSCTM du 18 décembre 2013 : déclaration liminaire CGT

Vous avez ci-joint, la déclaration liminaire CGT du CHSCTM du 18 décembre 2013.

Plan quadriennal 2013-2016 en faveur des travailleurs handicapés du MEDDE/METL

Vous avez ci-joint, le plan quadriennal 2013-2016 en faveur du recrutement, de l’insertion, du reclassement et du maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés du MEDDE/METL ainsi que la (...)

Accord sur les risques psycho-sociaux dans la Fonction publique : une signature de vigilance et combative

La CGT Fonction Publique signera l’accord-cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la Fonction Publique. Notre organisation constate en effet que ses demandes ont été (...)

CHSCTM du 4 octobre 2013 : Déclaration CGT

Il ne se passe pas un mois sans que les problématiques liées à l’amiante ne viennent au-devant de la scène médiatique. Tantôt on découvre de nouveaux matériaux contenant de l’amiante à (...)

Risque Psychosociaux/Moyens du CHSCT : Lettre à la ministre de la Fonction publique

Madame la Ministre, Le mardi 25 juin dernier, se déroulait au Ministère de la Fonction publique la seconde réunion de négociation portant sur l’accord cadre Risque Psychosociaux/Moyens du (...)