CHSCTM

Contact :

Fabrice BRUCKER
Coordinateur CGT au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel

fabricebrucker@snptri-cgt.fr

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Conditions de vie au travail : Ouverture de la concertation dans la fonction publique

Mme La ministre de la Fonction publique, Marylise Lebranchu, a ouvert ce lundi 12 novembre la concertation sur « l’amélioration durable des conditions de vie au travail des fonctionnaires » et (...)

Compte rendu CGT du CHSCT-M du 5 octobre 2012

Ordre du jour : Présentation des tableaux de suivi des accidents graves ou mortels, des suicides et des malaises mortels Approbation des PV des 30 mai 2012 et 13 juillet 2012 Point (...)

Note relative à la mise en place de la fonction de secrétaire des CHSCT

Vous avez ci-joint, la note de la DRH relative à la mise en place de la fonction de secrétaire au sein des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de (...)

Compte-rendu du CHSCTM du 3 juillet 2012

Ce CHSCT M est présidé par JF MONTEILS , SG du ministère. Les représentants CGT et FSU : Jean Marie Rech , Kaci Vanderriele , Daniel Bro , Bertrand Detournay , Fabrice Brucker, Cécile Broussard ( (...)

Compte-rendu CGT du CHSCT Ministérielle du 30 mai 2012

ORDRE DU JOUR : 1. Approbation PV de la séance du 28 mars 2012. 2. Adoption du Règlement Intérieur du CHSCTM. 3. Adoption de la fiche relative à la fonction de Secrétaire du CHSCTM et Election (...)

Evolution des CHS en CHSCT

Suite à la journée d’étude fédérale du 5 janvier 2012, vous avez ci-joint, le tableau comparatif de l’UGFF-CGT concernant l’évolution des CHS en CHSCT qui a été (...)

CCHS du 6 juillet : Les syndicats claquent la porte !

Avec la CGT, les organisations syndicales claquent la porte du CCHS du 06 juillet 2011 Suite à la déclaration liminaire de la CGT notamment aux demandes sur la viabilité hivernale, (...)

Compte-rendu du CCHS du 23 juin 2011

Étaient présents pour la C.G.T : Jean-Marie Rech – Kaci Vanderriele – Bertrand Detounay – Jean-Yves Le Bars Experts pour le SPAM - C.G.T : Nicolas Mayer – Michel Fouchet Le nouveau président (...)

CCHS Spécial sur le travail isolé

Compte rendu du CCHS Spécial sur le travail isolé du 31 août 2010. Rapport d’inpection Hygiène et sécurité Rapport de l’inspection du travail Photos Etaient présents pour la CGT les membres du CCHS (...)

Compte rendu du CCHS du 27 avril 2010

Les représentants CGT : Bertrand DETOURNAY, Kaci VANDERIELLE, Jean Yves LE BARS, Michel BASDEVANT, Eric BERNARD Jean Luc GASTAUT. Jacques NISSER. Experts CGT : Rémi LEMAITRE, Henri LOZACHMEUR. (...)

Compte rendu du CCHS du 16 décembre 2008

Etaient présents : C.G.T. Jean Marie RECH, Kaci VANDERRIELE, Jean Yves LEBARS, Jean-Louis GASTAUD, Daniel BRO, Eric BERNARD FO 3 CFDT 2 Il semblerait qu’au vu de toutes les recommandations, (...)

Déclaration Liminaire au CCHS du 10 octobre 2008