CHSCT-M

ARTICLES DE LA RUBRIQUE après l’Édito ci-dessous

ÉDITO
Contact : Olivier MOUGEOT, coordinateur CGT au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel (CHSCT-M) omougeot@cgt.fr

Vos REPRÉSENTANTS CGT au CHSCT-M
Membres titulaires :
- MOUGEOT Olivier, élu secrétaire du CHSCT-M : omougeot@cgt.fr
- LEPLA Isabelle : isabelle.lepla@cerema.fr
Membres suppléants :
- LE JOSSEC Eric : Eric.Le-jossec@developpement-durable.gouv.fr
- PIALLA Thierry : thierry.pialla@developpement-durable.gouv.fr

(Arrêté du 6 février 2019 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du MTE/MCTRCT/MM, modifié par l’Arrêté du ....
– Règlement intérieur du CHSCT-M, décision du 13 mai 2019)

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Compte rendu du CHSCT-M du 25 janvier 2016

Ordre du jour : – Présentation de la note socle sur l’ensemble des textes relatifs à l’amiante – Présentation des fiches de procédures relatives à la demande de reconnaissance de maladie (...)

CHSCTM « secteur Mer » du 15/01/2016

Une réunion du groupe de travail "santé et sécurité des agents du secteur mer" s’est tenue le 15 janvier 2016 à la Direction des affaires maritimes (DAM). Trois points étaient à l’ordre du (...)

Compte rendu du CHSCT-M du 15 décembre 2015

Ordre du jour : ● Approbation du PV de la séance du CHSCT M du 06 octobre 2015 ● Présentation des tableaux de suivi des accidents graves, mortels et des suicides ● Présentation de la note (...)

Compte rendu du CHSCT-M du 26 juin 2015

Vous avez ci-joint, le compte-rendu CGT du CHSCT-M du vendredi 26 juin 2015 ainsi que la déclaration liminaire CGT. – Kaci VANDERRIELE de la CGT a été élu secrétaire du CHSCTM

Santé, sécurité au travail : Déclaration CGT du 04 juin 2015 au ministère de la Fonction publique

Nous sommes convoqués ce jour pour le lancement d’une concertation sur la santé sécurité au travail dans la Fonction publique. Nous sommes très interrogatifs, que cette concertation commence (...)

Le décret sur le suivi médical postprofessionnel enfin paru !

Vous avez ci-joint, le décret n°2015-567 du 20 mai 2015 relatif aux modalités du suivi médical postprofessionnel des agents de l’Etat exposés à une (...)

Mise en place des CHSCT

Vous avez ci-dessous, pour information, le message envoyé aux services le 2 février 2015 concernant les CHSCT : Bonjour, L’examen des deux projets d’arrêtés de création des CHSCT (...)

Guide pratique : Démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)

Les troubles musculo-squelettiques (TMS) constituent la première cause de maladie professionnelle reconnue. Ils sont définis comme « un ensemble d’affections péri-articulaires qui peuvent (...)

Prévention des Risques Psychosociaux : Courrier du DRH du MEDDE-MLETR du 23-09-14

Vous avez ci-joint,un courrier du DRH du MEDDE-MLETR du 23-09-14 « Prévention des Risques Psychosociaux : Eléments d’accompagnement et priorités d’action ». – Instruction du Gouvernement du (...)

Instruction du Gouvernement du 19 août 2014 relative à la prévention des RPS au MEDDE-MLET

Vous avez ci-joint, l’instruction du Gouvernement du 19 août 2014 relative à la prévention des risques psychosociaux au sein des MEDDE-MLET.

Le Mal-travail : combien ça coûte ?

L’augmentation des arrêts du travail, des accidents du travail et maladies professionnelles, la santé dégradée sont liées aux pénibilités, à la progression des inégalités sociales et de santé. (...)

Circulaire relative à la prévention des RPS dans la fonction publique de l’Etat

Vous avez ci-joint, la Circulaire du 20 mai 2014 relative à la mise en œuvre de l’accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique de l’Etat.