CHSCTM

Contact :

Fabrice BRUCKER
Coordinateur CGT au Comité Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail Ministériel

fabricebrucker@snptri-cgt.fr

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Circulaire 28/3/17 plan d’action pluriannuel pour prise en compte de la santé et la sécurité au travail

Vous avez ci-joint, la circulaire du 28 mars 2017 relative au plan d’action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et la sécurité au travail dans la fonction (...)

CHSCTM du 8 décembre 2016 : Compte rendu CGT - FSU

Cette séance est destinée à finir l’ordre du jour du CHSCTM du 8 novembre 2016 En introduction, sur l’accident du 14 novembre à la DIR Est, la SG nous informe que le CHSCT de la DIR Est va faire une (...)

CHSCTM du 9 décembre 2016 : Compte rendu CGT - FSU

Approbation des procès verbaux des précédentes séances. Tableau de suivi des accidents graves, mortels et des suicides : Le sujet a déjà été débattu lors du CHSCT M de la veille. Suite à la demande (...)

CHSCTM du 8 novembre 2016 : Compte rendu CGT - FSU

Délégation CGT- FSU : Fabrice Brucker, Isabelle Lepla, Laurent Moragues En préambule, Régine Engström SG du MEEM, s’est engagée à présider un maximum de CHSCTM. Elle a déclaré « souhaiter un travail (...)

CHSCT-M du 11 octobre 2016 : compte-rendu CGT-FSU

Ordre du jour : Cette séance est consacrée aux points n’ayant pu être traités lors de la séance du 05 juillet 2016 : 1) Présentation de la note de gestion relative à la médecine préventive. 2) (...)

Décret du 18 octobre 2016 formation des membres des CHSCT

Vous avez ci-joint, le décret no 2016-1403 du 18 octobre 2016 relatif à la formation des membres représentants du personnel des instances compétentes en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions (...)

CHSCTM du 5 juillet 2016 : compte-rendu CGT

Ce CHSCT-M est présidé par Mme Avezard, DRH du MEEM/MLHD Les représentants CGT : Kaci VANDERRIELE, Fabrice BRUCKER, Daniel BRO, Laurent MORAGUES ( FSU), Marie Christine VAN MARLE ( experte sur le (...)

Compte rendu du CHSCT-M du 17 février 2016

En introduction la CGT demande qu’il soit fait une publicité dans les services de l’arrêté du 27 janvier 2016 étendant les autorisations d’absence aux membres de certains CHSCT ( DIR , DIRM , et Dréal (...)

CHSCTM « secteur Mer » du 03/02/2016

Une réunion du groupe de travail "santé et sécurité des agents du secteur mer" s’est tenue le 3 février 2016 à la Direction des affaires maritimes (DAM). Trois points étaient à l’ordre du jour : I - (...)

Compte rendu du CHSCT-M du 25 janvier 2016

Ordre du jour : Présentation de la note socle sur l’ensemble des textes relatifs à l’amiante Présentation des fiches de procédures relatives à la demande de reconnaissance de maladie (...)

CHSCTM « secteur Mer » du 15/01/2016

Une réunion du groupe de travail "santé et sécurité des agents du secteur mer" s’est tenue le 15 janvier 2016 à la Direction des affaires maritimes (DAM). Trois points étaient à l’ordre du jour : I (...)

Compte rendu du CHSCT-M du 15 décembre 2015

Ordre du jour : ● Approbation du PV de la séance du CHSCT M du 06 octobre 2015 ● Présentation des tableaux de suivi des accidents graves, mortels et des suicides ● Présentation de la note - socle (...)