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Information concernant la Grippe A / H1N1

Pour toutes informations concernant la Grippe A / H1N1, consulter Site interministériel « pandémiques grippales »

Souffrance au travail : La CGT fait éclater la vérité au MEEDDM

La dégradation des conditions de travail est une triste et dramatique réalité vécue quotidiennement par les personnels. Elle est sans cesse rappelée (...)

Articles

Compte rendu du CCHS Fonction Publique

Commission Centrale Hygiène et sécurité Conseil Supérieur de la Fonction publique Session du 25 mars 2009 Délégation CGT : Solange Fasoli, Françoise Lignier, Kaci Vanderielle. Excusé : Hervé Le (...)

Compte rendu de la réunion "groupe de travail pénibilité" du 5 février 2009

Déclaration liminaire Apres une lecture approfondie des documents transmis par l’administration, il en résulte que la ligne de conduite ou l’orientation de celle-ci n’aboutissent qu’à la conclusion (...)

Courrier de Borloo à Woerth en date du 15 octobre 2008 sur la Pénibilité

Compte rendu de la réunion Fonction Publique du 23 septembre 2008 sur la « négociation conditions de travail et emploi des séniors »

Document DGAFP - Projet d’entrée en négociation Compte rendu de la réunion « négociation conditions de travail et emploi des séniors »

Groupe de travail "la pénibilité au travail" du 1er juillet 2008

Groupe de travail "la pénibilité au travail" du 11 avril 2008

Handicap - Préparation du plan triennal 2006 - 2008

Réunion DGPA et Organisations Syndicales du 12 septembre 2006. Préparation du plan triennal 2006 - 2008 de recrutement d’insertion, de reclassement et de maintien dans l’emploi des travailleurs (...)

Droit d’accès aux documents administratifs

La loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, modifiée par la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, a instauré un droit d’accès aux documents administratifs.

Vieillissement prématuré et santé au travail

Définitions du vieillissement Les risques du vieillissement au travail pour l’homme

Comment déposer une plainte ?

Les Faits constituant une infraction Le préjudice indemnisé par un tribunal pénal La plainte Comment porter plainte ? La plainte avec constitution de partie civile (en cas de délit ou de crime) La (...)

Le secret médical

Le principe du secret médical Le secret médical et l’informatique Le secret médical et l’institution Texte dérogatoire à la protection du secret médical

Les CHSS dans les DIR

Unu courrier a été adressée à la DGPA pour la mise en place CHSS dans les DIR, vous pouvez le télécharger.