Généralités

Rubriques

Information concernant la Grippe A / H1N1

Pour toutes informations concernant la Grippe A / H1N1, consulter Site interministériel « pandémiques grippales »

Souffrance au travail : La CGT fait éclater la vérité au MEEDDM

La dégradation des conditions de travail est une triste et dramatique réalité vécue quotidiennement par les personnels. Elle est sans cesse rappelée (...)

Articles

Mise en œuvre du plan d’action RPS dans les DDI

Vous avez ci-joint, une note du 10 juillet 2015 du directeur de la DSAF du SGG concernant la mise en œuvre du plan d’action de prévention des risques psychosociaux au sein des DDI. Également (...)

Guide méthodologique sur les procédures liées à la survenance d’accidents graves, mortels et de suicides

Ci-joint, la note de M. Vincent MAZAURIC, Secrétaire général, rappelant les procédures à engager lors de la survenance d’accidents graves, mortels et de suicides, qui a été transmise le 18 avril 2013 (...)

Agents handicapés : Rapport du CGEDD

Vous avez ci-joint, le rapport n° 007908-01 du CGEDD « Audit de la politique du ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) en direction des agents (...)

Santé au travail : Le Ministre peut et doit mieux faire

Le mardi 21 février avait lieu le comité de suivi des accords santé, sécurité au travail dans la fonction publique (signé fin 2009 par 7 des 8 syndicats de la FP) et, présidé par le ministre F. (...)

Courrier unitaire : Santé et Sécurité au travail dans la Fonction Publique

Monsieur le Ministre, Depuis plusieurs mois, la DGAFP multiplie les réunions sur la santé, la sécurité au travail dans la Fonction Publique. Plusieurs sujets ont été abordés dans ces réunions, (...)

CHSCT : Note de la DRH aux services

Mail envoyé le 5 décembre 2011 à tous les services De la part Mme Hélène EYSSARTIER, Directrice des Ressources Humaines du MEDDTL A l’attention de Mesdames et Messieurs les chefs de service, Les (...)

CCHS : Droit d’alerte et droit de retrait

Institué par la loi N° 82-1097 du 23 décembre 1982, le droit de retrait précédé par le droit d’alerte été donné au salarié dès lors où il estime qu’un danger grave et imminent menace sa santé ou sa vie. Il (...)

CHSCT : Fiche individuelle d’exposition

FICHE INDIVIDUELLE D’EXPOSITION AUX C.M.R. La fiche individuelle a été instituée par le code du travail en 2001, afin d’établir une traçabilité des expositions aux CMR (Cancérogène, Mutagène ou (...)

Reportage : Une vie sur l’autoroute – FRANCE 5, le magazine de la santé IN VIVO

Vous avez ci dessous les reportages réalisés par le magazine de santé IN VIVO sur France 5 sur le thème d’ "une vie sur l’autoroute" reprenant le quotidien des personnels de la DIR Ile de France (...)

CHSCT : Courrier au SG du ministère

Ministère de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement M. Jean-François Monteils – Secrétaire général Tour Pascal A 92055 La Défense cedex Objet : CHSCT Monsieur le (...)

Compte rendu du CCHS de la FP du 26 octobre 2011

Trois déclarations liminaires ont été faites par les organisations syndicales : UNSA, FSU (+ déclaration sur les élections), CGT sur les suicides dans la fonction publique (déclaration ci-dessous). (...)

CLHS/CCHS quels changements ?

Textes de Référence : Loi N° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique de l’Etat : ART 16 Décret N° 82-453 du 28 mai 1982 modifié par le décret N° (...)