CT et CHSCT conjoints du 7 juillet, avec reconvocation du CT le 19 juillet

lundi 25 juillet 2022


Ci-joint le compte-rendu CGT du CT et CHSCT de l’OFB reconvoqué le 19 juillet 2022 (suite au vote unanimement défavorable des organisations syndicales sur la liste des opérations de restructuration projetées, lors du CT du 5 juillet).

Ordre du jour

➡️ POINTS SOUMIS AUX CT ET AU CHSCT :
- Plan d’action issu de l’enquête psychosociale, pour avis
- Point d’étape sur le pôle de Vincennes et le futur site de Saint-Mandé, pour information
- Rapport social unique 2020, pour information

➡️ POINTS SOUMIS AU CT :
- Projets de décret et d’arrêté portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des fonctionnaires affectés à l’OFB et dans les parcs nationaux, pour avis
- Lignes directrices de gestion (LDG) concernant les promotions des ATE et TE, pour avis
- Modification de l’instruction relative aux modalités de déplacement, au regard des spécificités des missions en Outre-mer, pour avis
- Liste des opérations de restructuration mentionnées par décision du directeur général de l’OFB, pour avis

- Bilan des lignes directrices de gestion mobilités, pour information
- Questions diverses : Indemnisation des dimanches et jours fériés - Commandes d’habillement, pour information

Vos représentants CGT-Environnement au Comité technique et CHSCT de l’OFB

CT : Vincent Vauclin (titulaire) et Sylvain Michel (suppléant)
CHSCT : Marine Arnaud (titulaire) et Olivier Ledouble (suppléant)



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