Compte rendu de la commission n° 1 du C.C.A.S. du 23 Mars 2006

samedi 9 décembre 2006

Présents : C.G.T. : MANDARD A, MARTIN J, RAIMBAULT C. C.F.D.T., F.O., F.N.A.S.C.E.E.
Excusés : C.G.T. : DELABRE C.

Administration représentée par Mme LAFARGE.

En ouverture de séance la C.G.T. fait une intervention sur les difficultés rencontrées par les présidents de C.L.A.S. sur l’emploi des crédits sociaux en mode LOLF.
Les crédits sont arrivés dans les B.O.P., mais les contrôleurs financiers ne donnent pas l’autorisation de leur emploi. Cela pose de gros problèmes dans les C.L.A.S., notamment les aides matérielles qui ne peuvent pas être attribuées aux agents en difficulté.
Les mêmes soucis pour les frais de déplacements, plusieurs présidents de C.L.A.S. ne sont pas encore remboursés des rencontres des 8 et 9 décembre 2005. Les problèmes financiers sont les mêmes pour les membres du C.C.A.S. pour certains, c’est plus d’un mois de salaire qui est avancé en frais de transports et d’hébergement. Nous ne sommes pas les banquiers du ministère !

Approbation des comptes rendus des réunions des 8 novembre 2005 et 18 janvier 2006
Après quelques modifications, les relevés de décisions sont adoptés. Les procès-verbaux doivent être faits par l’administration. Nous ne pouvons pas nous contenter des relevés de décisions.

Examen de la rencontre des Présidents de C.L.A.S. des 7, 8 et 9 décembre 2005
Quelques modifications sont apportées avant la diffusion à tous les présidents de C.L.A.S., aux membres du C.C.A.S. et aux trois fédérations syndicales. Après dernière lecture du Président du C.C.A.S. et de la D.G.P.A., la synthèse de ces journées sera envoyée courant avril.

Premier bilan de la journée du 28 février 2006
La rencontre des présidents et secrétaires de C.L.A.S. s’est tenue le 28 février malgré les réticences de l’administration. Journée très enrichissante par les débats et les nombreuses interrogations des participants sur le devenir de l’action sociale au ministère mais également sur le devenir professionnel des acteurs de l’action sociale. Il faut en faire le bilan complet rapidement. Le bilan de cette journée doit servir pour la rencontre du groupe d’échanges sur les structures de l’action sociale.
Les fiches remises en début de séance seront analysées par la commission n° 1. Un premier travail a été fait par A. Mandard et J. Martin pour que les résultats de l’analyse soient connus et les problèmes posés, réglés le plus rapidement possible. La commission n° 1 se réunira le 27 avril pour réaliser le bilan des réponses données par les Présidents de C.L.A.S. concernant les problèmes rencontrés dans l’exercice de leur mandat.

Equipe sociale
Les articles doivent être prêts pour le 15 avril.

Bilan mandat 2001-2004 des Présidents de C.L.A.S.
Il reste quelques corrections à apporter. Le document complet sera à la disposition des C.L.A.S. rapidement, dans un premier temps sur messagerie puis sur papier.

Comité de rédaction du journal Action Sociale
La maquette d’Equip’sociale, nouvelle version, nous a été présentée par un graphiste du service, compétent de l’administration.
Les organisations syndicales pensent que la proposition de l’administration de fabriquer en interne le journal Equip’sociale va dans le bon sens. Une qualité identique à moindres coûts peut être assurée.
Par contre, nous serons très vigilants, à la Cgt, quant aux dérives qui pourraient s’installer, avec une possible tentative de récupération de l’administration pour en faire un outil de propagande ministérielle.

Questions diverses
André Mandard demande que soit porté au budget 2007 le financement des rencontres de membres de C.L.A.S.

La séance est levée à 16 heures.