Ordre du jour :

– Présentation des résultats de l’enquête ministérielle relative aux maladies professionnelles au titre de l’année 2011 ;
– Présentation des remontées statistiques relatives aux accidents du travail au titre de l’année 2011 ;
– Présentation du bilan ministériel de l’application du décret N°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène , à la sécurité du travail et à la médecine de prévention au titre de l’année 2011 ;
– Présentation de la note portant sur le fonctionnement du réseau des inspecteurs santé et sécurité au travail au titre de l’année 2011 ;
– Questions diverses

Lire le compte-rendu CGT ci-joint.