Élections 9 avril 2013 : CAP des corps des SACDD et des TSDD

vendredi 8 février 2013

Dans le cadre des élections du 9 avril 2013 des CAP des SACDD et TSDD vous avez ci-joint :

 l’arrêté du 28 janvier 2013 fixant la date des élections

 une note spécifique de la DRH relative aux modalités d’organisation des scrutins

 une note d’accompagnement à la note spécifique DRH

Documents joints