Compte rendu CGT du CHSCT-M du 11 décembre 2012

jeudi 13 décembre 2012

Étaient présent pour l’administration : M. Mazauric(président du CHSCT M), Mme Arnoux, Mme Eysssartier, Mme Varagne, Mr Costille(DGITM), Mme Goux(DGITM)..

Professeur Domont, Docteur Lucas, ISST M. Porte

FO, CFDT, UNSA

Les représentants CGT : Jean Marie Rech, Kaci Vanderrielle, Daniel Bro, Fabrice Brucker, Camille Pujol, Yannick Milluit

Ce CHSCT M est ouvert par le nouveau Secrétaire Général de notre Ministère : Monsieur Vincent Mazauric. 3 déclarations liminaires (1 CGT en pièce jointe et 1 CFDT 1 FO)sont lues et remises à l’administration, une fois de plus UNSA ne fait aucune déclaration.

Le Président du CHSCT : Les points évoqués seront traités au fur et à mesure des CHSCT. Ces questions sont centrales pour le Ministère. Il signale que nous sommes en co-responsabilité.

Nous devrons examiner chaque question en vue de trouver une solution. Les DUERP ne sont pas à jour. Ce sont de bons instruments si ils sont bien faits. Des bilans sont en cours. Nous rendons hommage à l’agent décédé sur son lieu de travail en administration centrale.

Ordre du Jour :

  • Approbation du procès verbal de la réunion du CHSCT M du 5 octobre 2012
  • Présentation des tableaux de suivi des accidents graves ou mortels et du tableau des suicides
  • Présentation des résultats de l’enquête ministérielle relative aux maladies maladies professionnelles au titre de l’année 2011
  • Présentation des remontées statistique relatives aux accidents du travail au titre de l’année 2011
  • Présentation du bilan ministériel de l’application du décret 82-453 relatif à l’hygiène , à la sécurité du travail et à la médecine de prévention au titre de l’année 2011
  • Présentation de la note portant sur le fonctionnement du réseau des inspecteurs santé et sécurité au travail au titre de l’année 2011
  • Présentation des recommandation faites à l’issue du groupe de travail spécialisé sur les enrobés amiantés pilotés par l’institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité(IDRRIM)
  • Présentation du projet de décret relatif à l’attribution d’une allocation spécifique de cessation anticipé d’activité à certains fonctionnaires et agents non titulaires du ministère chargé de la mer
  • Questions diverses

Lira la suite du compte-rendu CGT en téléchargement.
Également, vous avez en téléchargement la déclaration CGT et les amendements déposés par la CGT.

Documents joints