Compte-rendu CGT du CHSCT Ministérielle du 30 mai 2012

mercredi 13 juin 2012

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation PV de la séance du 28 mars 2012.

2. Adoption du Règlement Intérieur du CHSCTM.

3. Adoption de la fiche relative à la fonction de Secrétaire du CHSCTM et Election du secrétaire du CHSCTM.

4. Examen de la note aux services pour faciliter la mise en place de la fonction de secrétaire de CHSCT.

5. Validation des groupes de travail à proposer.
6. Examen des cahiers des charges de formations des membres du CHSCTM.

7. Examen du tableau de suivi des accidents graves, mortels et des suicides.

8. Questions diverses.

Lire la suite dans le compte-rendu CGT ci-joint.

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