Compte-rendu du CTPM du 12 juillet 2011

mercredi 13 juillet 2011

Le CTPM du 12 juillet comportait trois points à l’ordre du jour, après le retrait du point concernant le projet de décret sur la fusion des B techniques.

1/ Ordonnance harmonisation des polices de l’environnement
2/ Réorganisation de l’administration centrale
3/ Dossier amiante

La CGT (Dider lassauzay) a fait une déclaration liminaire ainsi qu’une intervention (Francis Combrouze) sur le projet de stratégie ministérielle, qui avait fait la veille l’objet d’un premier séminaire ouvert aux partenaires extérieurs au MEDDTL (ci-joint en annexe ces deux déclarations).

Aux questions posées, le Secrétaire Général répond en substance qu’il sera très bref.
Il est conscient des difficultés et contraintes, mais que les éléments positifs l’emportent à beaucoup de niveaux. L’horizontalité et la concertation préalable aux projets progressent bien. Le PLF 2012 se prépare en ce moment et les arbitrages sont attendus. Pour le projet de stratégie ministérielle il rappelle qu’après le séminaire du 11 juillet, sont attendus un rapport de bilan des services par le CGEDD et des dialogues avec les OS. Suivront des rencontres interrégionales à partir de septembre et des concertations avant adoption de la stratégie fin de l’année.
Sur les aspects RH, la directrice affirme qu’il y aura des recrutements de TSE et annonce une réunion sur l’indemnité ID ; le sujet des contractuels des lycées maritimes a fait l’objet de contacts avec l’agriculture et les paies seront assurées à la rentrée. La circulaire sur les prêts étudiants est à la signature suite aux relances du CCAS pour régler vite ce point.
Enfin aux demandes réitérées de la CGT, le SG affirme que pour tous les cas de suicides d’agents, des enquêtes doivent bien avoir lieu conformément aux instructions qui n’ont pas été suivies dans tous les cas, reconnaît-il.

Lire la suite dans le compte-rendu CGT ci-joint.

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